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Adhésion pour l'année 2008
Avenant n°1 au lot n°2 du marché 2006-44
Budget annexe de l'aménagement
Budget annexe des pépinières d'entreprises
Budget principal
Conservatoire de Palaiseau : remplacement du batiment prefabrique existant par un batiment prefabrique a ossature bois - Autorisation donnee au president de signer l'avenant 1 du marché de travaux du lot N°3 'ossature bois - etancheite' n°10T0026
Convention de mise à disposition d'un intervenant musical avec Gif-sur-yvette
Convention de mise à disposition d'un intervenant musical avec les Uliqs
Convention de partenariat pour la manifestation 'les foulées de saclay' - Club omnisport de saclay
MarchÚ relatif Ó lÆacquisition de livres
Modification de l'ordre du jour
Quartier lycée camille claudel : Réponse à l'appel à projets 'écoquartier-écocité' - du Ministère de l'écologie
Rue Effort Mutuel - travaux réaménagement - demande de subvention
Rue de la Vierge - avenant n°1 POA
Rue de la Vierge - avenant n°1 Paveurs de Montrouge
Rue de la Vierge - avenant n°2 Paveurs de Montrouge
avenant n°1 au marché n°2006-01
déclaration intérêt communautaire
engagement concertation préalable
marché mission étude paysagère et hydraulique
'Hémisphère(S) 2010 : les champs de la création ' - Demande de subventions publiques et d'aides à caractère privé - Autorisation donnée au président de signer tout document utile à la mise en oeuvre du projet
'Voir et s'émouvoir' : sport et musique édition 2010
(Suite) Approbation plan local de l'habitat
119-Affectation des résultats 2009-Budget annexe des pépinières d'entreprises
1ERE EDITION DU BUSINESS GOLF TROPHEE
2ème phase transfert terres expérimentales de la SGV-Eviction agricole
3ème phase du schéma directeur d'hydraulique et d'assainissement
ABMO - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
AC provisoire n°1 année 2008
AC provisoire n°5 année 2006
AC provisoire n°5 année 2007
ACCESSIBILITE : CREATION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
ACTE 91-Adhésion 2006
ACTE 91-Adhésion année 2005
ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS – SUPPRESSIONS ET CREATIONS D’EMPLOIS
ACTUALISATION DU TABLEAU GENERAL DES EMPLOIS - CREATION D'UN EMPLOI DE TECHNICIEN TERRITORIAL
ACTUALISATION DU TABLEAU GENERAL DES EMPLOIS AU 1ER DECEMBRE 2008
ADHESION A L'ASSOCIATION DES VILLES ET COLLECTIVITES POUR LES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET L'AUDIOVISUEL (AVICCA)
ADIAM 91-Adhésion
ADIAM 91-Adhésion 2006
ADIL 91 - convention de partenariat - versement d'une subvention
ADOPTION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1- BUDGET ANNEXE PEPINIERES
ADOPTION DE LA REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION DE GAZ
ADOPTION DES RATIOS POUR L’AVANCEMENT DE GRADE
ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE- BUDGET ANNEXE
ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRES BUDGET PRINCIPAL 2008
ADOPTION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DU CONSERVATOIRE DE SACLAY
AFFECTATION DES BUDGETS ANNEXES RESULTAT BUDGET AMENAGEMENT
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2007- BUDGET ANNEXE PÉPINIÈRES D'ENTREPRISES
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2007-BUDGET PRINCIPAL
AGENDA 21-Demande subvention au Conseil Régionale d'Ile de France
AGETA-Adhésion
AH LES BEAUX JOURS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE
AMENAGEMENT DU PLATEAU DE SACLAY Motion sur les conditions d’un aménagement équilibré Proposition des élus des communes de Bures, Gif, Saclay, Saint-Aubin et Vauhallan
APPEL A PROJETS FETE DE LA SCIENCE 2011-CONVENTIONS DE PARTENARIAT
APPEL A initiatives PARIS-METROPOLE : '100 INITIATIVES POUR LA METROPOLE'
APPEL D'OFFRES INFRUCTUEUX ATTRIBUTION DU LOT N°5 PLOMBERIE CHAUFFAGE VENTILATION A LA SOCIETE ELECTROCLIM
APPROBATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITE DES HANDICAPES
APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA REPRISE DE LA DETTE AFFERENTE A LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNE D’IGNY
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2010 BUDGET ANNEXE DE L’AMENAGEMENT
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DES VOIRIES D’INTERET COMMUNAUTAIRE D’IGNY
APPROBATION DU PROGRAMME DE TRAVAUX DES ITINERAIRES DE CIRCULATIONS DOUCES – AUTORISATION DE DEMANDES DE SUBVENTIONS
ARENE signature charte achats responsables
ATOUT PLIE-Adhésion
ATOUT PLIE-Election représentants
ATTIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR UNE JOURNEE FESTIVE
ATTRIBUTION DE COMPENSATION N°3-2010
ATTRIBUTION DE COMPENSATION PROVISOIRE 2008-2
ATTRIBUTION DE VEHICULE DE FONCTIONS
AUTORISATION DE PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEM ESSONNE AMENAGEMENT A LA FUTURE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - SAS DE LA MARE AUX BOURGUIGNONS
AUTORISATION DE SIGNATURE POUR ACHAT GROUPEMENT MARCHE DE TELEPHONIE
AUTORISATION DE SIGNER LES CONVENTIONS DE PARTICIPATION AU SERVICE COMMUN HYGIENE ET SECURITE AU TRAVAIL AVEC LES COMMUNES D'ORSAY, SACLAY, GOMETZ-LE-CHATEL, VILLIERS-LE-BÂCLE
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE VERSER UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2008 À L'ASSOCIATION CAPS AMICALE DU PERSONNEL
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR CEDER AU SYNDICAT MIXTE DE L'YVETTE ET DE LA BIEVRE L’EMPRISE DU BASSIN DE RETENU DIT « DES BICHES » A L’EURO SYMBOLIQUE
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR LA SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS AVEC LA COMMUNE D’IGNY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N° 11 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 020-003 ET 020-007 EXPLOITEES PAR LES CARS D’ORSAY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N° 8 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-001 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N°10 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-008 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N°11 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-007 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N°11 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 269-002 EXPLOITEE PAR LA SOCIETE TIPS
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N°8 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 495 ET 496 EXPLOITEES PAR LES CARS D’ORSAY ET LA RATP
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DE L'ESSONNE POUR LA MAISON DES SOLIDARITES A PALAISEAU
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION DE MESURES D’ONDES ELECTROMAGNETIQUES SUR LE TERRITOIRE DE LA CAPS - ELECTION DES REPRESENTANTS A LA CAO
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION PARTENARIALE AU TITRE DU CONTRAT D’EXPLOITATION TYPE 2 POUR LE RESEAU DES ULIS – MASSY – SACLAY AVEC LE STIF, LA CAEE, TRANSDEV ET LA SAVAC
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LE MARCHE DE TRAVAUX POUR LE CENTRE AQUATIQUE INTERCOMMUNAL
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET AUTRES ORGANISMES POUR LES RANDO'DURABLES
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES MARCHES DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU QUARTIER DE LA MESURE
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES PICES DU MARCHE A LA SUITE DE L'APPEL D'OFFRES INFRUCTUEUX POUR LE LOT 1 PRESTATION D'EXECUTION PAO
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES PIECES DU MARCHE RELATIF A L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA RECONVERSION DE LA FERME DES GRANGES
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES PIECES DU MARCHE RELATIF A LA REQUALIFICATION DES ZAE - DIAGNOSTIC DEVELOPPEMENT DURABLE ET PROGRAMMATION DETAILLEE
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES PIECES DU MARCHE RELATIF AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LE CABLAGE INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE BANALISE DE BATIMENTS AVEC LA SOCIETE ACTI-RESEAUX
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LES PIECES DU MARCHE RELATIVES A LA MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE DU QUARTIER DU LYCEEE CAMILLE CLAUDEL A PALAISEAU
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N° 2 A LA CONVENTION CONCLUE LE 9 MARS 2001 AVEC LA COMMUNE DE GIF-SUR-YVETTE RELATIVE AUX LIGNES REGULIERES DE BUS N°039-008 ET 039-019
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N° 3 A LA CONVENTION CONCLUE LE 9 MARS 2001 AVEC LA COMMUNE DE GIF-SUR-YVETTE ET LE DISTRCT DU PLATEAU DE SACLAY RELATIVE AUX LIGNES REGULIERES DE BUS N°039-008 ET 039-019
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N°10 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 039-004, 039-008, 039-019 ET 039-032 EXPLOITEES PAR LA SAVAC POUR L’ANNEE 2010
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N°2 AU MARCHE 2009-01 DE PRESTATIONS MULTI-TECHNIQUES POUR LA MAINTENANCE DE L’ENSEMBLE DU PATRIMOINE BATI AVEC LA SOCIETE GDF SUEZ ENERGIE SERVICES - COFELY
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N°6 A LA CONVENTION RELATIVE AU RESEAU DE BUS DESSERVANT BIEVRES CONCLUE AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION VERSAILLES GRAND PARC
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N°8 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 039.004, 039.008, 039.019 ET 039.032 EXPLOITEES PAR LA SAVAC POUR L’ANNEE 2008
AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER L’AVENANT N°9 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 039.004, 039.008, 039.019 ET 039.032 EXPLOITEES PAR LA SAVAC POUR L’ANNEE 2009
AUTORISATION DONNEE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'AGENCE POUR L'ESSONNE
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LA AVEC L'ASSOCIATION IDEMU
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LA CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION ATOUT PLIE NORD-OUEST
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SIGNER LES DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES ET AUTRES ORGANISMES POUR LES JOURNÉES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DU SPORT
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER EN TANT QUE GARANT LE CONTRAT DE PRÊT DE LA MISSION LOCALE VITACITE
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER L'AVENANT N°4 COFATECH
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LES PIÈCES DU MARCHÉ RELAJIF AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LES PIÈCES DU MARCHÉ RELATIF AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR TELEPHONIE
AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER UN ACTE AUTHENTIQUE (PARCELLE CADASTRÉE SECTION AE N°48 À PALAISEAU) SECTEUR SFIM SAGEM
AUTORISATION DU PRESIDENT POUR SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS (ADS) DE LA COMMUNE DE SACLAY PAR LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION.
AVENANT N° 10 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 020-003 ET 020-007 EXPLOITEES PAR LES CARS D’ORSAY
AVENANT N° 7 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-001 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AVENANT N° 9 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-008 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AVENANT N°10 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-007 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AVENANT N°10 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 269-002 EXPLOITEE PAR LA SOCIETE TIPS
AVENANT N°10 AUX CONVENTIONS PARTICULIERES DES LIGNES 269-02 et 06-07
AVENANT N°7 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LES LIGNES 495 ET 496 EXPLOITEES PAR LES CARS D’ORSAY ET LA RATP
AVENANT N°9 A LA CONVENTION PARTICULIERE POUR LA LIGNE 006-007 EXPLOITEE PAR LES CARS D’ORSAY
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC (ENTRE LA GARE RER ET LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SAINT NICOLAS) A IGNY : TRAVAUX D'AMENAGEMENT - DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE ET DU CONSEIL REGIONAL D'ILE DE FRANCE
AVENUE DE LA DIVISION LECLERC (ENTRE LA GARE RER ET LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES SAINT NICOLAS) A IGNY : TRAVAUX D'AMENAGEMENT - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LA FICHE FINANCIERE
AVIS SUR LE PROJET DE DELIMITATION DE LA ZONE DE PROTECTION NATURELLE, AGRICOLE ET FORESTIERE DU PLATEAU DE SACLAY
Abrogation de la délibération du 17 décembre 2009 portant avis sur l'adhésion de la Communauté d'agglomération Europ'Essonne au Syndicat des Eaux d'Ile de France
Abrogation de la régie d'avances des services communautaires
Abrogation des conventions de mise à disposition de services voirie - Bures-sur-Yvette, Igny, Palaiseau, Saclay à compter du 1er janvier 2010
Abrogation du procès verbal de mise à disposition de la voirie, de la convention de reprise de dette relative à la voirie de Gif-sur-yvette à compter du 1er janvier 2011
Abrogation du procès verbal de mise à disposition de la voirie, de la convention pour la reprise de dette relative à la voirie de Vauhallan à compter du 1er janvier 2011
Abrogation du schéma directeur du Plateau de Saclay
Abrogation du schéma directeur du plateau de Saclay-Motion
Accord cadre de missions de maitrise d'oeuvre : - designation des membres du jury pour l'attribution de l'accord cadre de missions de maitrise d'oeuvre, elus, titulaires et suppleants
Accueil des stagiaires de l'enseignement
Achat de papier groupement de commandes - avenant n°1
Acquisition et aménagement terrain à Palaiseau-Demande subvention au Conseil Régional
Acquisition et cessions foncières pour 1997-Prise acte
Acquisition parcelles boisées à Saint Aubin-Subvention
Acquisition partie ferme des Granges de Palaiseau
Acquisition terrain d'Etat à Saclay
Acquisition terrain de la Caisse des Dépôts et Consignations sur Saclay
Acquisition terrain de la Caisse des Dépôts et Consignations à Palaiseau
Acquisition terrain de la DDE à Saint Aubin
Acquisition terrain du Ministère Défense à Palaiseau-Cession pour implantation centre mondial recherche et développement
Acquisition terrains appartenant à l'Etat sur Palaiseau
Acquisition terrains d'Etat à Palaiseau
Acquisition terrains d'Etat à Saint Aubin, Gif et Saclay
Acquisition terrains de Schwartz à Saint Aubin
Acquisitions et cessions foncières 1999-Prise acte
Acquisitions et cessions foncières pour 1998-Prise acte
Acte authentique parcelle Z n°4
Acte garantie première demande - SFIM.SAGEM - signature
Actualisation Attribution de Compensation 2005
Actualisation commissions communautaires
Actualisation composition des commissions communautaires
Actualisation de la composition des commissions communautaires
Actualisation de la composition des commissions communautaires permanentes n°3 et n°4
Actualisation des commissions communautaires
Actualisation des orientations budgétaires 1999-Prise acte
Actualisation du tableau des emplois - Suppression et création d'emplois
Actualisation du tableau des emplois - Suppression et créations d'emplois
Actualisation du tableau des emplois année 2007
Actualisation du tableau des emplois-année 2006
Actualisation du tableau général des emplois - suppressions et créations d'emplois
Actualisation du tableau général des emplois - suppressions et créations d'emplois
Actualisation et modification du régime indemnitaire
Actualisation et modification du régime indémnitaire
Actualisation régime indemnitaire
AdhÚsion au RÚseau IdÚal û Gens du voyage û Renouvellement
AdhÚsion Ó Atout PLIE Nord-Ouest 91 û Renouvellement
AdhÚsion Ó la Mission Locale VitaCitÚ û Renouvellement
AdhÚsion Ó la Mission Locale des Ulis û Renouvellement
AdhÚsion Ó lÆInter-rÚseaux du DÚveloppement Social Urbain (IRDSU)
Adhésion ADEE
Adhésion AVICCA
Adhésion Atout Plie (Nord-Ouest 91) - Renouvellement
Adhésion Incuballiance
Adhésion Mission ECOTER
Adhésion Mission Locale Ulis
Adhésion Mission Locale VitaCité
Adhésion Opticsvalley
Adhésion Paris Ile de France Economique
Adhésion Paris Métropole - renouvellement
Adhésion Paris Pôle Sud
Adhésion Systématic Paris Région
Adhésion a l'Inter-Réseaux du Développement Social Urbain (IRDSU) - Renouvellement
Adhésion a l'association des villes et collectivités pour les communications electroniques et l'audiovisuel (AVICCA)
Adhésion a la federation des arts de la rue d'ile de france- adhésion 2011
Adhésion association Paris Ile de France Capital Economique
Adhésion association Réseau Idéal-gens du voyage
Adhésion association de préfiguration de la fondation européenne des territoires durables
Adhésion au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) de l’Essonne
Adhésion au Réseau Ideal- Gens du voyage - Renouvellement
Adhésion au Réseau Idéal
Adhésion au Réseau Idéal - Habitat et Gens du voyage - Renouvellement
Adhésion au contrat d'assurance du CIG
Adhésion au contrat groupe du CIG
Adhésion au contrat groupe du CIG pour agents affiliés à l'Ircantec
Adhésion au groupement des autorités responsables des transports (GART) - renouvellement
Adhésion communauté d'agglomération à réseau P3MIL
Adhésion contrat groupe assurance statutaire CIG grande couronne
Adhésion de la CAPS à Paris Pôle Sud
Adhésion de la communauté d'agglomération du plateau de saclay au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG et autorisation donnée au Président de signer la convention relative à l'adhésion ainsi que le bulletin d'adhésion
Adhésion groupement autorités responsables des transports
Adhésion personnels collectivités territoriales au CNAS
Adhésion réseau P3MIL
Adhésion à ATOUT PLIE
Adhésion à Atout Plie (Nord - Ouest 91)
Adhésion à FONDATERA et désignation du représentant
Adhésion à Fondaterra - Renouvellement
Adhésion à l'Assemblée des Communautés de France (AdCf) - versement de la cotisation pour l'année 2011 et désignation du représentant
Adhésion à l'Association nationale des conservatoires de France
Adhésion à l'IRDSU
Adhésion à l'association 'Paris Ile-de-France expo 2010 SHANGAI'
Adhésion à l'association ADEZAC - renouvellement
Adhésion à l'association Réseau Idéal-Habitat et Gens du voyage - Renouvellement
Adhésion à l'association Terre et Cité
Adhésion à l'association Trans.cité
Adhésion à l'association palme
Adhésion à l'association pour le développement économique et l'emploi
Adhésion à la Mission Locale ViTaCiTé - Renouvellement
Adhésion à la Mission Locale Vitacité
Adhésion à la Mission Locale des Ulis - Renouvellement
Adhésion à la mission ecoter - renouvellement
Adhésion à la mission locale Vitacité
Adhésion à l’Association Française du Développement Urbain (AFDU)
Adoption Réglement intérieur
Adoption charte prestations communes moins de 5000 habitants
Adoption charte utilisation outils téléphoniques et informatiques
Adoption convention constitutive groupement de commandes marchés de téléphonie
Adoption d'un terme générique pour désigner la voirie communautaire
Adoption de la carte des terres agricoles
Adoption de la convention avec la commune des ulis relative à l'accés des ulissiens au conservatoire à rayonnement departemental de la vallée de chevreuse
Adoption de la procedure de concession d'aménagement
Adoption de la tarification pour la rentrée 2008-2009 ENM Palaiseau
Adoption des ratios pour avancement de grade
Adoption des tarifs des bibliothèques et médiathèques - année 2008
Adoption des taux de contributions directes pour l'année 2011
Adoption des taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères pour l'année 2010
Adoption des taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour l'année 2011
Adoption du rapport d'activité 2004
Adoption du taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l'année 2010
Adoption du taux de la TEOM
Adoption du taux de la taxe d'enlèvement des ordures menagères pour l'année 2009
Adoption du taux de la taxe professionnelle unique pour l'année 2009
Adoption du taux de la taxe professionnelle unique pour lÆannÚe 2008
Adoption durée de lissage des taux de taxe professionnelle des communes de la CAPS
Adoption montant taxe enlèvement ordures ménagères 2004
Adoption réglement intérieur
Adoption taux taxe professionnelle unique
Adoption taux taxe professionnelle unique 2004
Affectation anticipee des resultats 2010 au bp 2011- budget annexe des pepinieres d'entreprises
Affectation anticipee des résultats 2010 au bp 2011-budget annexe amenagement
Affectation des résultats 2003-Budget Principal
Affectation des résultats 2009 - Budget annexe de l'aménagement
Affectation des résultats 2009 - Budget annexe des pépinières d'entreprises
Affectation des résultats 2009 - Budget principal
Affectation des résultats de l'exercice 2003
Affectation définitive des résultats 2010 Budget annexe aménagement
Affectation définitive des résultats 2010 Budget principal des pépinières d'entreprises
Affectation définitive des résultats 2010 Budget principal
Affectation résultats 2004-Budget Principal 2004
Affectation résultats 2004-Budget annexe pépinière d'entreprises Palaiseau
Affectation résultats 2004-Budget annexe pépinière entreprises Gif
Affectation résultats 2006 - Budget annexe aménagement
Affectation résultats 2006 - Budget annexe des pépinières d'entreprises
Affectation résultats 2006 - Budget principal
Affectation résultats 2008-B-Amen
Affectation résultats 2008-B-pep
Affectation résultats 2008-BP
Affectation résultats compte administratif 1997
Affectation résultats compte administratif 1998
Affectation résultats compte administratif 1999
Affectation résultats compte administratif 2000
Affectation résultats compte administratif 2001
Agenda 21-Convention avec ARENE
Agenda 21-Partenariat avec l'ADEME-Signature contrat avec ATEnEE
Agenda 21-autorisation à signer une convention avec la Région
Agriculture et circulations douces-Décision de réaliser un sentier d'interprétation agricole
Ah les beaux jours
Aide d'urgence à Haïti - Versement d'une aide à l'Unicef
Aide à la diffusion d'un spectacle
Ajustement de l'Autorisation de Programme/Crédits de paiement n° 2005/01 - piste cyclable dite 'Tour du plateau de Saclay' - IPC
Ajustement de l'inventaire du DIPS
Amendement - Réalisation aires d'accueil gens du voyage - demande subvention
Amendement proposé par la ville d'Orsay PLH
Amortissement variable des études préopérationnelles et reprise sur amortissement
Aménagement carrefour RD36-RD128-Cessions au Département d'emprises foncières sur Palaiseau et Saclay
Aménagement d'un itinéraire pédestre
Aménagement de la RD 128-Cession au Conseil Général d'une emprise foncière à Saclay
Aménagement du Plateau de saclay
Aménagement itinéraire pédestre-Révision autorisation programme
Aménagement numérique du territoire de la CAPS par la réalisation d'une dorsale de collecte en fibres optiques pour le développement du très haut débit : Demande de subvention auprès du Conseil général de l'Essonne et du Conseil régional d'Ile-de-France
Approbation Compte Administratif 2009-BP
Approbation Compte Administratif 2009-Budget Aménagement
Approbation Compte Administratif 2009-Budget pépinères d'entreprises
Approbation compte administratif 1996
Approbation compte administratif 1997
Approbation compte administratif 1998
Approbation compte administratif 1999
Approbation compte administratif 2000
Approbation compte administratif 2001
Approbation compte administratif 2008-B-Amen
Approbation compte administratif 2008-B-pep
Approbation compte administratif 2008-BP
Approbation compte de gestion 2006 - Budget annexe aménagement
Approbation compte de gestion 2006 - Budget principal
Approbation compte gestion 1996
Approbation compte gestion 1997
Approbation compte gestion 1998
Approbation compte gestion 1999
Approbation compte gestion 2000
Approbation compte gestion 2003 du Budget Principal et du Budget aménagement
Approbation de la Décision Modificative n°2010-1 Budget pépinières d'entreprises
Approbation de la Décision Modificative n°2010-1-BS-BP
Approbation de la Décision Modificative n°2010-1-BS-Budget Aménagement
Approbation de la Décision modificative n°2011-1 Budget annexe des pépinières d'entreprises
Approbation de la Décision modificative n°2011-1 valant budget supplémentaire Budget principal
Approbation de la convention d'entente avec la commune des Ulis
Approbation de la convention de la dette relative à l'espace culturel Barbara à Gometz-le-châtel
Approbation de la convention financière avec le département de l'essonne pour les travaux de reamenagement du carrefour de la résistance à palaiseau
Approbation de la décision modificative n° 2011-1 - Budget aménagement
Approbation des conventions de fonds de concours voirie 2011 entre la Communauté d'agglomération et les communes de Gometz-le-Châtel, Igny, Palaiseau, Saclay; Saint Aubin, Villiers-le-Bâcle
Approbation des conventions de reprise de dette des voiries
Approbation des conventions pour la reprise de dette afférente à la voirie communautaire des communes de Saclay et de Saint-Aubin
Approbation des procès verbaux de mise à disposition des voiries
Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des voiries d’intérêt communautaire des communes de Saclay et de Saint-Aubin
Approbation des tarifs des pépinières pour l'année 2010
Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président pour signer le contrat de concession de Délégation de Service Public du réseau Très Haut Débit
Approbation du compte administratif 2007 BUDGET PRINCIPAL
Approbation du compte administratif 2007 pepinière d'entreprise
Approbation du compte administratif 2010 Budget principal
Approbation du compte administratif 2010 Budget annexe des pépinières d'entreprises
Approbation du compte administratif budget annexe aménagement
Approbation du dossier dit GP3 - Volet territorial du CPER 2007/2013
Approbation du plan de développement des itinéraires de circulations douces
Approbation du procès verbal concernant l'Espace Barbara à Gometz-le-châtel
Approbation du projet de territoire modifié dans le cadre du dispositif grand projet 3 (GP3) volet territorial du CPER 2007-2013
Approbation nouvelle convention triennale d'application du programme local de l'habitat
Approbation par le Conseil communautaire des procès-verbaux des Conseils communautaires du 22 octobre, 05 novembre, 26 novembre et 17 décembre 2009
Approbation plan local de l'habitat
Approbation projet de contrat pluriannuel de restauration et d'entretien des rigoles et étangs du plateau de Saclay
Approbation schéma directeur du plateau de Saclay révisé
Apurement des biens acquis avant le 1er janvier 1996-Contrepassation des amortissements
Arrêt du PLH
Arrêt du projet de schéma directeur du plateau de Saclay révisé
Arrêts de bus - travaux d'aménagement - demande de subvention CRIF
Arrêts de bus - travaux d'aménagement - demande de subvention Syndicat des transports d'Ile de France
Arrêts de bus-Marché BET OTCI
Art science factory - la jardinerie - demande de subvention auprès du conseil général de l'essonne
Association ADEZAC - adhésion
Association ARCHE - Attribution d'une subvention
Association ARTEL 91 û adhÚsion pour lÆannÚe 2008
Association BD'Essonne-Festival BD'Essonne-Convention
Association CAPS AMICALE - versement d'une subvention
Association Feshtea - attribution subvention
Association Ile de France
Association Ile de Science-Convention pour La science près de chez vous
Association Images en bibliothÞques - adhÚsion pour lÆannÚe 2008
Association Incuballiance - renouvellement adhésion
Association La Virade de l'Espoir de la Vallée de Chevreuse et du plateau de Saclay-Subvention
Association MEDIABIB 91- adhÚsion pour lÆannÚe 2008
Association Médiabib - Adhésion 2011
Association Optics Valley - renouvellement adhésion
Association P3MIL - renouvellement adhésion
Association Paris IdeF Capitale économique - renouvellement adhésion
Association Paris Pôle Sud - renouvellement adhésion
Association System@tic Paris Région - renouvellement adhésion
Association des amis de la ferme du Bel-Air-Convention partenariat
Association des amis de la ferme du bel Air à Villiers-le-Bâcle - Versement d'une subvention
Association puce muse et metta mallette
Association subvention BD essonne
Attestation des résultats pour 2002
Attribution Compensation définitive 2004
Attribution Compensation provisoire 2005
Attribution avantage social aux personnels
Attribution compensation définitive
Attribution compensation provisoire n°2
Attribution d'une avance de trésorerie à l'association Atout Plie (Nord-ouest 91)
Attribution d'une subvention -Jumping international de l'école polytechnique les 15, 16 et 17 mai 2009
Attribution d'une subvention association ile de science
Attribution d'une subvention ville de palaiseau
Attribution d'une subvention à l'association atout plie nord-ouest 91
Attribution d'une subvention à l'association terre et cité
Attribution de Compensation 2004
Attribution de Compensation provisoire 2005
Attribution de Compensation provisoire 2006
Attribution de Compensation provisoire pour 2006
Attribution de compensation N°3-2007
Attribution de compensation n°2010-1
Attribution de compensation provisoire 2007 n°2
Attribution de compensation provisoire N°1 pour l'année 2009
Attribution de compensation provisoire N°4-2006
Attribution de compensation provisoire N°4-2007
Attribution de compensation provisoire n° 1 - 2007
Attribution de compensation provisoire n° 2011-2
Attribution de compensation provisoire n°2-2010
Attribution de compensation provisoire n°3-2006
Attribution de dotations vestimentaires
Attribution de subvention Gif sur yvette
Attribution de subvention Igny
Attribution de subvention ville de bures sur yvette
Attribution de véhicules de fonctions
Attribution du contrat d'accord-cadre multi-attributaires de missions de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'ouvrages d'infrastructures, d'enfouissement de réseaux et d'aménagements paysagers
Attribution d’une subvention pour le projet 'alliance citoyenne sur les enjeux des nanotechnologies (ACEN) à Saclay à l’association Vivagora
Attribution indémnité de conseil 2003 au trésorier de Bièvres
Attribution marché travaux voirie et assainissement pour viabilisation parcelle NAUX au POS Palaiseau
Attribution marché viabilisation zone activité Corbeville
Attribution vauhallan d'une subvention fête de la science
Au temps de Mozart-tarifs école de musique de Palaiseau
Augmentation capital SEM Essonne
Augmentation de capital d'Essonne Aménagement
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°8 ligne 006-008 cars d'Orsay
Autorisation au Président de signer deux actes authentiques quartier QEX
Autorisation au Président de signer un acte authentique secteur SFIM-SAGEM
Autorisation de signer avec le centre culturel de Sarajevo et le réseau de lecture publique
Autorisation de signer convention INCUBALLIANCE
Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant le projet Fond de Vallée (marché n° 2006-24)
Autorisation de signer l'avenant n°1 au lot n°3 aménagements paysagers et circulation douce du marché pour la restauration de la rigole de Châteaufort marché n°2009-81
Autorisation de signer l'avenant n°1 du marché de Maîtrise d'oeuvre - Centre aquatique intercommunal - Travaux de construction (marché n°2009-52)
Autorisation de signer l'avenant n°1 du marché pour le nettoyage des locaux et des vitres de la Communauté d’agglomération (lots 1 et 2, marché n°2010-27)
Autorisation de signer l'avenant n°2 au marché de fourniture d'un logiciel commun de gestion pour les bibliothèques (médiathèques lot 1, marché n°1000015)
Autorisation de signer le marché de maitrise d' oeuvre pour la requalification des espaces publics des Parcs d'activités communautaires (marché n° 1100039)
Autorisation de signer le marché de maitrise d’oeuvre pour la requalification des espaces publics des parcs d’activités communautaires (marché n°1100039)
Autorisation de signer le marché de travaux pour l'amenagement de la place de la mairie a villiers-le-bacle
Autorisation de signer le marché relatif aux vues immersives 3D et à l'inventaire de l'espace public de la Communauté d'agglomération
Autorisation de signer les pièces du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi de l'exécution de la délégation de service public relative à la desserte très haut débit
Autorisation de signer pour la convention de science accueil 2008
Autorisation de signer un acte authentique avec la Saeml Scientipôle Aménagement- réserve foncière ilot piscine à Palaiseau
Autorisation de signer un acte authentique avec le conseil général de l'Essonne- réserve foncière ilot piscine à Palaiseau
Autorisation de signer une convention constitutive d'un groupement de commandes de stockage et régulation des eaux pluviales - Quartier de la Mesure a Palaiseau
Autorisation de verser l'hadesion association paris ile de f rance capitale économique
Autorisation donnee au President pour signer l'avenant n°1 a la convention avec l'institut National de Recherches Archeologiques relative a la realisation du du diagnostic d'archeologie preventive-quartier du lycee Camille Claudel
Autorisation donnee au president pour signer l'avenant n° 1 au marche 2009-01 de prestations multi-techniques pour la maintenance de l'ensemble du patrimoine bati
Autorisation donnee au president pour signer l'avenant n°1 au marche d'entretien de la voirie, des espaces verts et d'elagage d'intérêt communautaire
Autorisation donnee au president pour signer l'avenant n°1 au marche n° 2009-74 d'entretien de la voirie, des espaces verts & et d'éclairage d'interet communautaire
Autorisation donnee au president pour signer la convention de groupement de commande pour la fourniture de sel de déneigement et les pieces du marché relatives a ce groupement et election des representants pour ce groupement
Autorisation donnee au président a signer le contrat de bassin puor la restauration des rigoles et etangs du plateau de saclay propose par le SYB
Autorisation donnee au président pour signer l'avenant n° 2 au marche n° 2009-30 de nettoiement et balayage mecanique de la voirie d'intéret communautaire
Autorisation donnée au Président de signer l'avenant SVTU
Autorisation donnée au Président d'engager le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2011
Autorisation donnée au Président de signer avenant n°6 lignes 006-001 cars d'Orsay
Autorisation donnée au Président de signer avenant financier n°7 ligne 495-496 cars d'Orsay RATP
Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant 2 au marché d'Eric Amanou Consultants - Quartier du Lycée Camille Claudel
Autorisation donnée au Président de signer l'avenant n°8 pour les lignes 269-002 TIPS
Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition d'un adjoint administratif pour gérer le CNAS
Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition des services voirie - GOMETZ LE CHATEL
Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition des services voirie - IGNY
Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition des services voirie - PALAISEAU
Autorisation donnée au Président de signer la convention de mise à disposition des services voirie - VILLIERS-LE-BACLE
Autorisation donnée au Président de signer la convention de partenariat avec la commune des Ulis pour l'accès des Ulissiens au conservatoire de la Vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de signer la convention de remboursement de frais afférents à la mission locale Vitacité avec la commune de Palaiseau
Autorisation donnée au Président de signer le marché d'acquisition de CD et DVD
Autorisation donnée au Président de signer les conventions de mise à disposition de locaux et matériel au profit du conservatoire à rayonnement départemental de la vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de signer les conventions de mise à disposition de locaux, matériel au profit du conservatoire à rayonnement départemental de la vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de signer les demandes de subvention pour la Maison de l'Environnement mobile
Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché relatives aux travaux de réaménagement des locaux de la Communauté d'agglomération
Autorisation donnée au Président de signer l’acte authentique pour l’acquisition de la parcelle BD41 (ONERA)
Autorisation donnée au Président de signer un acte authentique (parcelle cadastrée Section BH137 à Palaiseau), emprise du futur centre aquatique.
Autorisation donnée au Président de signer un acte authentique (parcelles cadastrées Section BE1, 2, 3 et BH 102, 107 à Palaiseau), emprise du futur centre aquatique.
Autorisation donnée au Président de signer un avenant au procès verbal de mise à disposition du bien abritant le conservatoire de la Vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de signer un avenant n°1 au marché pour une mission d’élaboration du PLU de la ville d’Igny et pour la conception de l’opération d’aménagement des Ruchères
Autorisation donnée au Président de signer un avenant n°1 au protocole transactionnel avec la commune des Ulis pour la régularisation de la participation due par les Ulis pour l'accés des Ulissiens au conservatoire de la Vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de signer un avenant n°1 à la convention de mise à disposition de la pépinière d'entreprises sise 2, rue Jean Rostand
Autorisation donnée au Président de signer un protocole transactionnel avec la commune des Ulis pour la régularisation de la participation au conservatoire de la vallée de Chevreuse
Autorisation donnée au Président de solliciter toute aide publique ou privée pour le financement de la rénovation de la salle de spectacles communautaire
Autorisation donnée au Président ligns 020-003 et 020- 007 cars d'Orsay
Autorisation donnée au Président pour engager le quart des dépenses d'investissement votées en 2008
Autorisation donnée au Président pour engager le quart des dépenses d'investissement votées en 2009
Autorisation donnée au Président pour engager le quart des dépenses investissement votées en 2007
Autorisation donnée au Président pour la signature d'un protocole d'accord avec EDF, pour un développement durable du Plateau de Saclay et dans le cadre de la conclusion de conventions d'innovation
Autorisation donnée au Président pour signer avenant n°8 ligne 006-007 cars d'Orsay
Autorisation donnée au Président pour signer en tant que Garantie le contrat de prêt de "ViTaCiTé"
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant N°11 à la convention particulière pour les lignes 39-04, 39-08, 39-19 et 39-32 pour l'année 2011.
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 a la convention de maîtrise d'ouvrage unique pour les travaux de rénovation du Chemin de BRIIS
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 relatif à la fusion - absorption de la société neuf cegetel par la société SFR pour le marché 2008-70 pour les services de télécommunications fixes
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 relatif à la fusion - absorption de la société neuf cegetel par la société SFR pour le marché 2008-72 pour les services de télécommunications fixes
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 relatif à la fusion - absorption de la société neuf cegetel par la société SFR pour le marché 2008-73 pour les services de télécommunications fixes
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°1 à la convention cadre avec l’Association Médicale de l’Ouest-Essonne (AMOE) définissant les modalités d’utilisation de la Maison Médicale de garde à Orsay
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°5 à la convention relative au réseau de bus desservant Bièvres conclue avec la Communauté de communes du Versailles Grand Parc
Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°7 avec la communauté d'agglomération versailles grand parc pour l'année 2010
Autorisation donnée au Président pour signer la Convention avec le Conseil général de l'essonne pour la mise à disposition des locaux de la Maison des Solidarités de Palaiseau en faveur de la Communauté d'agglomération du plateau de Saclay pour ViTaCiTé.
Autorisation donnée au Président pour signer la constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition d’un système de gestion des bibliothèques-médiathèques
Autorisation donnée au Président pour signer la convention avec l'Agence Territoriale de l'Energie du Plateau de Saclay
Autorisation donnée au Président pour signer la convention avec l'association IDEMU
Autorisation donnée au Président pour signer la convention avec l'association Science Accueil pour l'année 2009
Autorisation donnée au Président pour signer la convention avec l'association science accueil, année 2010
Autorisation donnée au Président pour signer la convention avec l'école de la deuxième chance en essonne (E2c)-Renouvellement
Autorisation donnée au Président pour signer la convention constitutive de groupement de commandes pour l’acquisition de mobilier de bureau
Autorisation donnée au Président pour signer la convention constitutive du groupement de commandes pour le marché d'acquisition d'orthophotoplans numériques couleurs
Autorisation donnée au Président pour signer la convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF) pour le futur quartier Camille Claudel à Palaiseau
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de groupement de commandes pour l'entretien de l'éclairage public, signalisation tricolore et illuminations de fin d'année
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de groupement de commandes pour l'entretien des locaux
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de groupement de commandes pour les fournitures administratives
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec l'Agence pour l'Economie en Essonne relative à la présence de la Communauté d'agglomération sur un stand Essonne au SIMI 2008
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec l'Agence pour l'Economie en Essonne relative à la présence de la Communauté d'agglomération sur un stand Essonne au salon des entrepreneurs 2009
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec l'Office National des Forêts (ONF)
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec l'association Scientipôle, Savoirs et Société (S3)
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec l'association Scientipôle, Savoirs et Société (S3)
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat avec la l'association pour la réduction de la pauvreté chez les jeunes (ARPJ) - Attribution d'une subvention
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat entre le centre André Malraux de Sarajevo et le réseau de lecture publique communautaire - attribution d'une subvention à l'association Paris-Sarajevo-Europe
Autorisation donnée au Président pour signer la convention de partenariat financier avec la Ville des Ulis relative à l'acquisition d'un système de gestion des médiathèques commun caps/les Ulis
Autorisation donnée au Président pour signer la convention pour la manifestation des 91 d’Or
Autorisation donnée au Président pour signer le marché de création de la maison de l'Environnement Mobile
Autorisation donnée au Président pour signer le marché de location et maintenance des photocopieurs
Autorisation donnée au Président pour signer le règlement intérieur du réseau CREE
Autorisation donnée au Président pour signer les conventions relatives à la manifestation 'Ah! les beaux jours'
Autorisation donnée au Président pour signer les marchés d'entretien de la voirie, des espaces vert et d'élagage
Autorisation donnée au Président pour signer les marchés d'impression et d'édition
Autorisation donnée au Président pour signer les pièces des marchés relatif au groupement de commande pour l'eclairage public
Autorisation donnée au Président pour signer les pièces du groupement de commandes pour la location longue durée de véhicules neufs sans chauffeur
Autorisation donnée au Président pour signer les pièces du marché relatif à l'achat de livres pour les médiathèques et bibliothèques de la Communauté d'agglomération
Autorisation donnée au Président pour signer les pièces du marché relatif à l'étude des sites potentiels d'accueil pour les conservatoires d'Orsay et de Palaiseau
Autorisation donnée au Président pour signer prolongation de la convention VGP SVTU
Autorisation donnée au Président pour signer un acte authentique (parcelle cadastrée section AE N°48 à Palaiseau) secteur SFIM SAGEM
Autorisation donnée au Président pour signer un avenant de prolongation à la convention générale pour les lignes de bus du réseau local de la Communauté d'agglomération
Autorisation donnée au Président pour signer une convention avec l'ONERA relative à la rénovation et à l'élargissement du chemin de la Vauve aux Granges
Autorisation donnée au Président pour signer une convention avec le Conseil Régional d'Ile de France pour une étude énergétique sur le Quartier du Lycée Camille Claudel
Autorisation donnée au Président pour signer une convention d'objectifs avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE 91)
Autorisation donnée au Président pour signer une convention de mise à disposition d'un espace de bureaux et services associés avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne
Autorisation donnée au Président pour signer une convention de partenariat avec Systém@tic
Autorisation donnée au Président pour signer une convention de partenariat avec le Centre André Malraux
Autorisation donnée au Président pour signer une convention de partenariat avec le Centre André Malraux de Sarajevo
Autorisation donnée au Président pour signer une convention-cadre avec le Conseil Régional relative au Quartier du lycée Camille Claudel
Autorisation donnée au Président pour signer une demande de déclaration préalable a la construction du centre aquatique intercommunal
Autorisation donnée au Président pour verser la participation financière au titre du contrat d'exploitation de type 2 pour les lignes 39-04, 39-08, 39-19 et 39-32 pour l'année 2011
Autorisation donnée au Président à signer la charte pour la bonne gestion de voirie
Autorisation donnée au Présisdent pour signer les pièces du marché relatif aux travaux de désamiantage et deconstruction de bâtiments et dépollution de sols
Autorisation donnée au Syndicat des eaux d'Ile-de-France (SEDIF) pour occuper le domaine public intercommunal - permission générale de voirie
Autorisation donnée au president pour signer la convention de mise a disposition de services de la commune de villiers-le-bâcle pour l'exercice de la competence en matiere d'equipements culturels-mediatheque de villiers-le-bâcle
Autorisation donnée au président de signer la convention cadre définissant les modalités d'utilisation du centre culturel d'igny
Autorisation donnée au président de signer les pièces du marché nettoyage des locaux
Autorisation donnée au président de verser une subvention pour l'année 2008 à l'association CAPS amicale du personnel
Autorisation donnée au président pour conclure une convention avec le département de l'essonne, relative à l'étude de faisabilité d'un équipement immobilier pour l'économie de l'innovation.
Autorisation donnée au président pour signer convention lignes 495-496 Bridet
Autorisation donnée au président pour signer l'avenant au marché de fourniture d'un logiciel commun de gestion pour les bibliothèques-médiathèques
Autorisation donnée au président pour signer l'avenant n° 1 au marché n° 2007-058 relatif à la construction et la maintenance d'infrastructures de communications électroniques
Autorisation donnée au président pour signer la convention de délégation de compétences en matière de services réguliers routiers de transport de voyageurs autorité organisatrice de proximité sur le secteur du plateau de saclay.
Autorisation donnée au président pour signer la convention de partenariat avec l'association S[Cube]
Autorisation donnée au président pour signer la convention de partenariat communauté d'agglomération/agence pour l'économie en essonne
Autorisation donnée au président pour signer le marché d'acquisition de livres pour les médiathèques et bibliothèques de la communauté d'agglomération
Autorisation donnée au président pour signer les pièces du marché relatives à la recherche et prévention des risques concernant l'amiante et le plomb
Autorisation donnée au président pour signer une convention avec l'association l'arche
Autorisation donnée au président pour verser la participation financière au titre du contrat d'exploitation de type 2 pour les lignes 06-01, 06-07, 06-08, 20-03, 20-07, 269-02, 06-220 495 et 100 220 496 exploitées par transdev, pour l'année 2011.
Autorisation donnée à la SEM Essonne Aménagement pour une prise de participation dans une Société par Actions Simplifiées
Autorisation du changement du siège social du syndicat mixte de l'Yvette et de la Bièvre au 1 rue Jean rostand Parc Orsay Université 91893 Orsay
Autorisation engagement d'un quart des dépenses d'investissement 2003 en 2004
Autorisation pour engager le quart dépenses d'investissement votées en 2006
Autorisation pour signer l'avenant de transfert N°8 ligne 020-003-007 cars Bridet
Autorisation à ester en justice
Autorisation à ester en justicev
Autoristaion d'engager le quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2012
Avenant convention CAPS - Science accueil du 19 mars 2007
Avenant convention avec communauté communes Versailles Grand Parc-lignes 495 et 496
Avenant de substitution aux conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le SIEVYB
Avenant ligne 006-001 pour 2007 - Cars d'Orsay
Avenant ligne 006-007 pour 2007 - Cars d'Orsay
Avenant ligne 006-008 pour 2007 - Cars d'Orsay
Avenant ligne 020-003 et 020-007 pour 2007 - Cars Bridet
Avenant ligne 039-004 pour 2007 - SAVAC
Avenant ligne 269-002 pour 2007- Société TIPS
Avenant lignes 495-496 - Bridet et RATP
Avenant n°1 a la convention particuliere pour la ligne 269-02 exploitee par la societe TIPS
Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière entre la Communauté d'agglomération, la Commune de Palaiseau et l'Etablissement public Foncier d'Ile-de-France du 23 novembre 2009
Avenant n°2 au marché pour la conception de l’opération d’aménagement de la ZAC des Ruchères
Avenant n°2-Contrat départemental triennal
Avenant n°3 - Convention CC Grand Parc lignes 495-496
Avenant à la convention de mandat avec l'AFTRP pour aménagement terrain NAUX à Palaiseau
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux aménagement-Convention avec France Telecom
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux aménagement-Convention avec SIGEIF
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux aménagement-Convention avec le SIGEIF
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux réaménagement-Signature marché travaux
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Général
Avenue de Lattre de Tassigny à Orsay-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
Avenue de Lattre de Tassigny-Travaux rénovation-Approbation programme et fiche financière
Avenue de la division leclerc à Igny Approbation de la convention entre France telecom et la Communauté d’agglomération pour les travaux de mise en souterrain du réseau de télécommunications
Avenue de la division leclerc à Igny - Amenagement de la voirie : Autorisation donnee au Président pour signer les marches de travaux
Avis PLU Bures
Avis concernant l'adhésion de la Communauté d'agglomération Europ'Essonne à l'association Atout PLIE
Avis de la CAPS sur le projet de PLU de Bièvres
Avis de la Communauté d'Agglomération sur le projet de Plan d'Urbanisme arrêté de la Commune d'Igny
Avis de la Communauté d'agglomération sur le projet de PLU arrêté de Bièvres
Avis de la Communauté d'agglomération sur le projet de PLU arrêté de Bures-sur-Yvette
Avis de la Communauté d'agglomération sur le projet de Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la Commune de Villiers-le-Bâcle
Avis de la Communauté d'agglomération sur le projet de Plu arrêté de Villiers-le-Bâcle
Avis de la Communauté d’agglomération sur la révision du Plan d’Exposition au Bruit (PEB) - aérodrome de Paris-Orly
Avis de la communaute sur le projet de creation de zones d'amenagement differe par l'etat sur les communes de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette ,Orsay, Palaiseau, Saclay, et Saint-Aubin
Avis sur l'adhésion de la Communauté d'agglomération Europ'Essonne (CAEE) au Syndicat des Eaux d'Ile de France (SEDIF) pour le territoire de Massy
Avis sur PLU de Villiers-le-Bâcle
Avis sur le Contrat Régional et le Contrat Régional Départemental entre la Région Ile-de-France, le Département de l'Essonne et la commune de Gif-sur-Yvette
Avis sur le Contrat régional départemental entre la Région Ile-de-France, le Département de l'Essonne et la commune d'Igny
Avis sur le PLU de Gif-sur-Yvette
Avis sur le contrat régional départemental entre la Région Ile de France, le Département de l'Essonne et la commune d'Orsay
Avis sur le contrat régional présenté par Gif
Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune d’Orsay
Avis sur le projet de réseau de transport public du Grand Paris
Avis sur le projet de révision du plan local d'urbanisme de massy arrêté le 4 juin 2009
Avis sur le projet de schema departemental de cooperation intercommunale
Avis sur projet PLU PalaiseauD2006-021-Avis sur projet PLU Palaiseau
BD Essonne - Attribution de subvention
BD'Essonne 2006 - convention de partenariat
BIBLIOTHÈQUES ET MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT DE SOUSCRIRE A L'ÉLARGISSEMENT DU PLAN LOCAL DE DEVELOPPEMENT
BS 2007 Budget annexe aménagement
BS 2007 budget annexe d'entreprises
BUDGET PRIMITIF 2011 - Budget annexe pepinieres d'entreprises
BUDGET PRINCIPAL – DECISION MODIFICATIVE N° 2008-1
Bail emphyteotique avec agence des espaces verts de la Région sur parcelle à Saint Aubin
Base de Toussus-le-Noble-Prise en compte du PIG-Avis sur projet modification schéma directeur du plateau de Saclay
Bassin des Biches à Saint-Aubin-Travaux cheminement
Bassin des Biches-Acquisition parcelle
Bassin des Biches-Modalités exploitation pour agriculteur concerné
Bassin des Biches-Saint Aubin-Aménagement cheminement
Batiments d'interet communautaire - marche a bons de commande de travaux de peinture, vitrerie et revetement de sol : - autorisation donnee au president pour signer le marche avec l'entreprise xxxxxxxxxxxxxx
BibliothÞques û BibliothÞque Igny - Pierre Seghers
BibliothÞques û bibliothÞque Guichet
BibliothÞques ûbibliothÞque MondÚtour
Bibliothèque - versement subvention association ABMO
Bibliothèque d'IGNY - autorisation donnée au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Bibliothèque de Bures - autorisation donnée au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Bibliothèque de Gometz demande de subvention
Bibliothèque de Gometz-le-Chatel-Autorisation donnée au Président de signer la convention d'occupation des locaux sis 76 rue Saint-Nicolas à Gometz-le-Chatel
Bibliothèque de Saint- Aubin - autorisation donnée au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Bibliothèque de Saint-Aubin-Autorisation donnée au Président de signer la convention d'occupation des locaux sis rue du Clocher à Saint-Aubin
Bibliothèque versement subvention amis des bibliothèques de la CAPS
Bibliothèques d'Orsay - autorisation donnée au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Bibliothèques de Palaiseau - autorisation donnée au Président de signer les procès verbaux de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Bilan PHL 1998
Bilan PHL 1999
Bilan PHL 2000
Bilan PLH 1996-1997
Bilan annuel politique foncière
Bilan de la concertation préalable et approbation du dossier de création de la ZAC des Ruchères
Bilan politique foncière 2006 - prised'acte
Bilan prévisionnel général 1998-Prise acte
Bilan prévisionnel général 2001-Prise acte
Bilan triennal du Programme Local de l'habitat (PLH) et perspectives
Bièvres demande sortie de la CAPS
Bièvres demande sortie du DIPS
Bièvres-Attribution indémnité conseil du percepteur pour 1998
Bièvres-Attribution indémnité de Conseil au percepteur pour 1997
Bièvres-Attribution indémnité percepteur
Buc demande sortie du DIPS
Budget Aménagement 2006
Budget Primitif 2002
Budget Primitif 2004-Hôtel d'entreprises de Bures
Budget Primitif 2004-Pépinière Gif
Budget Primitif 2004-Pépinière Palaiseau
Budget Primitif 2006
Budget Primitif 2010 - Budget Annexe Aménagement
Budget Primitif 2010 - Budget Annexe des Pépinières d'entreprises
Budget Primitif aménagement 2004
Budget Principal 2004
Budget Principal 2004-Attribution d'un fonds de concours avec son étalement-Etudes et travaux routes de Damiette et du Val Courcelle à Gif
Budget Principal 2004-Attribution subvention d'équilibre au budget annexe de la pépinière de Palaiseau
Budget Principal 2004-Décision modificative n°2
Budget Principal 2004-Décision modificative n°3
Budget Principal 2004-Provision pour remboursement trop perçu DGF
Budget Principal 2005
Budget Principal 2005-Avance de trésorerie au budget annexe de l'aménagement
Budget Principal 2005-Budget annexe aménagement
Budget Principal 2005-Budget annexe pépinière de Gif
Budget Principal 2005-Budget annexe pépinière de Palaiseau
Budget Principal 2005-Décision modificative n°1
Budget Principal 2005-Subvention au budget annexe de l'aménagement
Budget Principal 2005-Subvention au budget annexe de la pépinière d'entreprises de Palaiseau
Budget Principal 2009 - Attribution d'une subvention d'équilibre au budget annexe des Pépinières d'entreprises
Budget aménagement
Budget annexe aménagement-affectation des résultats 2005
Budget annexe de la pépinière d'entreprises de Gif-Reversement de l'excédent 2004 au BP
Budget annexe pépinières d'entreprises
Budget annexe pépinières d'entreprises-budget supplémentaire 2006
Budget annexe pépinières entreprises-décision modificative N°1
Budget annexe pépinières-affectation des résultats 2005
Budget primitif 2010 – Budget principal
Budget primitif 2011 - budget annexe amenagement
Budget primitif 2011-budget principal
Budget primitif Aménagement 2007
Budget primitif Principal 2007
Budget primitif Pépinières 2007
Budget primitif-budget annexe aménagement 2009
Budget primitif-budget annexe pépinières d'entreprises 2009
Budget primitif-budget principal 2009
Budget principal - décision modificative n°1
Budget principal 2006-Attribution avance trésorerie budget annexe aménagement
Budget principal 2006-attribution subvention fonctionnement budget annexe pépinières
Budget principal 2006-attribution subvention équipement budget annexe pépinières
Budget principal 2007-DM n°3
Budget principal 2007-décision modificative N°2
Budget principal 2008 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au budget annexe Aménagement
Budget principal 2008 - Attribution d'une subvention exceptionnelle au budget annexe des pépinières d'entreprises
Budget principal 2010 - attribution d'une subvention au budget annexe des pépinières d'entreprises
Budget principal-Attribution d'une subvention exeptionnelle au budget annexe des pépinières d'entreprises
Budget principal-affectation des résultats 2005
Budget principal-décision modificative n°2008-1
Budget principal-écision modificative n°2008-1
Budget pépinière Gif 2004-Décision modificative n°1
Budget pépinière Palaiseau 2004-Décision modificative n°1
Budget supplémentaire 1997
Budget supplémentaire 1998
Budget supplémentaire 1999
Budget supplémentaire 2000
Budget supplémentaire 2001
Budget supplémentaire 2002
Budget supplémentaire 2004-Budget Principal
Budget supplémentaire 2004-Budget aménagement
Budget supplémentaire 2005-Budget Principal
Budget supplémentaire 2005-Budget aménagement
Budget supplémentaire 2005-Budget annexe pépinière d'entreprises Gif
Budget supplémentaire 2005-Budget annexe pépinière entreprises Palaiseau
Budget supplémentaire 2006-Budget annexe de l'aménagement
Budget suppléméntaire 2009-B-Amen
Budgets primitifs û annÚe 2008 - Budget amÚnagement
Budgets primitifs û annÚe 2008 - Budget principal
Budgets primitifs û annÚe 2008 - Budget pÚpiniÞres d'entreprises
Bures demande sortie du DIPS
Bures-Convention Ah les beaux jours
Bures-Convention-Ah les beaux jours
Bus des Sciences-Convention avec la Société Française de Physique-Subvention
Bâtiment intérêt communautaire Cofathec - avenant n°2
Bâtiments d'intérêt communautaire - marché de travaux d'entretien tous corps d'état à bons de commande : - autorisation donnée au président pour signer l'avenant n° 5 au marché 2005/40 passé avec l'entreprise cofathec services / cofely
Bâtiments d'intérêt communautaire-avenant marché 2005-40 Cofathec Services
Bâtiments intérêt communautaire-Marché entretien COFATHEC Services
CAO RUGBY - TOURNOI DES CHALLENGES 2010 - DEMANDE DE SUBVENTION
CAO Rugby Club - Tournoi challenges 2011 - Attribution de subvention
CAO Rugby Club Orsay - demande de subvention
CAO Rugby Club Orsay – Tournoi des challenges 7 juin 2009 – Demande de subvention
CAPS AMICALE-versement d'une subvention pour l'année 2006
CIG-Renégociation contrat groupe assurance statutaire
CLAU-Désignation représentants du DIPS pour modification du SD du plateau de Saclay
CLETC-Constitution
CNRS-Subvention-Délagation Ile de France Sud
COMMUNE D'ORSAY - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION 'ORSAY EN MUSIQUE'
COMMUNE DE GOMETZ LE CHATEL : DEMANDE DE SUBVENTION
COMMUNE DE GOMETZ-LE-CHATEL - ZAC DU PARC SAINT-CLAIR - CLOTURE DE LA PROCEDURE DE CONCERTATION PREALABLE ET ARRET DE L'OPERATION COMMUNAUTAIRE
COMMUNE DE PALAISEAU - DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION 'JOURS DE FETES'
COMPTAGES ROUTIERS ET ETUDES DE CIRCULATION - MARCHE A BONS DE COMMANDE : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LE MARCHE AVEC L'ENTREPRISE
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT CULTUREL AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE : DEUXIEME AVENANT
CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR UNE MISSION D'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES PAR LA VILLE DE PALAISEAU RELATIVE A LA GESTION DE LA SALLE DE SPECTACLES COMMUNAUTAIRE
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES RELATIVE A LA FACTURATION ET A L’ENCAISSEMENT DES RECETTES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DE THEATRE DE PALAISEAU, ETABLISSEMENT A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D’ARCHITECTURE DE VERSAILLES
CONVENTION FINANCIERE POUR LA PERCEPTION DES FINANCEMENTS EUROPEENS OBTENUS DANS LE CADRE DU SENTIER D’INTERPRETATION AGRICOLE
CONVENTION TRIPARTITE POUR LA MISE EN PLACE DU PRELEVEMENT AUTOMATIQUE AVEC EDF
COTISATIONS DES CONSERVATOIRES DU PLATEAU DE SACLAY A LA FFEM ET L'UDCMIE
CREATION D'UNE AGENCE D'URBANISME ET DEVELOPPEMENT DURABLE
CREATION D’UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
CV n°1 Villiers le Bâcle
CV n°1 Villiers-le-Bâcle-Travaux aménagement-Approbation programme et fiche financière
CV n°1 Villiers-le-Bâcle-Travaux aménagement-Demande subvention au Conseil Général
CV n°1 Villiers-le-Bâcle-Travaux aménagement-Demande subvention au Conseil Régional
CV1-travaux de réaménagement-signature marché entreprise COLAS
Calcul quotients familiaux applicables aux tarifs aux écoles d'enseignement artistique
Centre aquatique intercommunal - Principe de Délégation de Service Public
Centre aquatique intercommunal – Demande de subvention du Conseil Général–Délibération de principe
Centre culturel de Saclay - Autorisation donnée au Président de signer le procès verbal de mise à disposition comptable des biens meubles et immeubles
Centre de Culture Scientifique Technique & Industrielle (CCSTI)
Centre nautique intercommunal approbation des objectifs et de la fiche financière autorisation de demande de subventions
Certificats dÆÚconomie dÆÚnergieá
Cession bassin retenue des biches
Cession d'un véhicule
Cession de Motorola d'emprises foncières du district
Cession de véhicules
Charte Intercommunale de Logement-Convention avec les Ulis-Répartition frais liés à l'étude diagnostic préalable
Charte d'engagement 'pour une commande publique et privée au service du développement économique, de l'emploi, et de l'insertion sur le Nord Ouest Essonne'
Chemin de Briis - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Champlan
Chemin du Moulon à Bures et Gif-Participation travaux aménagement
Châteaufort Aval et Saint Aubin-Participation travaux aménagement cheminement piétonier et cyclable
Châteaufort demande sortie du DIPS
Cinquantenaire campus Orsay-Convention partenariat
Circulations piétonnes et cyclables-Demande subventions
Circulations piétonnes et cyclables-Première définition des compétences de la CAPS
Circulations pédestres et cyclables-Réfection passerelle sur l'A126 à Palaiseau
Club Chevry 2 de Gif sur Yvette - Demande de subvention au titre du tournoi rapide du 27 septembre 2009
Clôture des autorisations de programme crédits de paiement n°2005-02 (avenue de Lattre de Tassigny à Orsay) et n°2005-03 (rue de la sablière à Palaiseau)
Comité Téchnique Paritaire renouvellement
Comité des fêtes de la ville de Saclay : demande de subvention
Commissions et groupes de travail
Commune d'Igny - fête de la musique - attribution d'une subvention
Commune d'Igny : demande de subvention pour l'organisation de la journée du Patrimoine
Commune d'Orsay - Attribution d'une subvention au titre de l'aide forfaitaire aux communes
Commune d'orsay - attribution d'une subvention au titre de l'aide forfaitaire aux communes
Commune de Bures-sur-Yvette - Demande de subvention
Commune de Bures-sur-Yvette - La fête du parc - attribution d'une subvention
Commune de Gometz-le-Châtel - Demande de subvention
Commune de Palaiseau - Demande de subvention
Commune de Saint-Aubin - Attribution d'une subvention au titre de l'aide forfaitaire aux communes
Commune de Vauhallan - au titre du Festival des epouvantails : demande de subvention
Commune de Vauhallan : demande de subvention pour l'organisation du 'festival des épouvantails'
Commune de bures-sur-yvette : demande de subvention pour l'organisation de 'bures donne le LA'
Commune de gometz-le-châtel : demande de subvention pour l'organisation de 'fête de Village'
Commune de palaiseau - attribution d'une subvention au titre de l'aide forfaitaire aux communes
Commune de palaiseau - exposition un regard nouveau vers le ciel - attribution d'une subvention
Commune de vauhallan festival epouvantails 2008
Commune des Ulis - Demande d'adhésion
Commune des Ulis-demande d'adhésion
Composition bureau
Composition commission d'appel d'offres
Composition commission finances
Composition commissions districales
Composition du bureau
Compte Administratif 2004-Budget annexe aménagement
Compte Administratif 2004-Budget annexe pépinière Gif
Compte administratif 2001
Compte administratif 2002
Compte administratif 2003-Budget Principal et Budget aménagement
Compte administratif 2004-Budget Principal
Compte administratif 2005 Budget Aménagement
Compte administratif 2005 Budget Principal
Compte administratif 2005 pépinière Gif
Compte administratif 2005 pépinière Palaiseau
Compte d'Administratif 2004-Budget annexe pépinière Palaiseau
Compte de gestion 2006 - budget annexe des pépinières
Compte gestion 2002
Compte gestion 2004-Budget Principal
Compte gestion 2004-Budget aménagement
Compte gestion 2004-Budget pépinière de Gif
Compte gestion 2004-Budget pépinière de Palaiseau
Compte gestion 2005 Budget Aménagement
Compte gestion 2005 Budget Principal
Compte gestion 2005 pépinière Gif
Compte gestion 2005 pépinière Palaiseau
Compte rendu des décisions prises par le Président par délégation du Conseil communautaire 'délibération n°2008-66 du 10 avril 2008)
Compétence développement économique-Nouvelles orientations et modification définition intérêt communautaire
Conditions étalement charges à répartir
Confirmation taux impôts directs additionnels et de la TP
Conférence Intercommunale du logement-Annulation et remplacement délibération I16-674
Conservatoire de Palaiseau - remplacement du bâtiment préfabriqué par un bâtiment à ossature bois - autorisation de demande de subvention
Conservatoire de Saclay - Ouverture d'ateliers de découvertes
Conservatoire de la Vallée de Chevreuse - Proposition pour la tarification du week-end de musique de chambre pour les adulte amateurs
Conservatoire de la vallee de chevreuse a rayonnement departemental - demande de subvention aupres du ministere de la culture et de la communication
Conservatoire de musique, danse, théâtre de la vallée de Chevreuse à rayonnement départemental - Demande de subvention auprès de la DRAC
Conservatoire de palaiseau : remplacement du bâtiment préfabriqué existant par un bâtiment préfabriqué à ossature bois - Autorisation donnee au president de signer l'avenant n°1 du marché de travaux du lot n°6 'electricite' n° 10T0026
Construction-maintenance ouvrages infrastructures communications électroniques
Contrat communautaire d'aménagement - demande ajout opération par voie avenant
Contrat concession avec EDF-Approbation avenant n°3 à la convention
Contrat d'assistance juridique dans le domaine de l'urbanisme réglementaire et opérationnel avec le cabinet FIDAL
Contrat d'assistance juridique en matière de gestion des compétences communautaires avec SELARL DUBAULT-BIRI
Contrat de développement urbain
Contrat de ma¯trise dÆ£uvre n¦2007-35
Contrat de prestations de services avec l'IAURIF
Contrat départemental avec le Conseil Général pour acquérir et aménager un terrain à Palaiseau
Contrat pluriannuel entretien rigoles-Etalement charges
Contrat pluriannuel pour entretien rigoles-Etalement charges
Contrat triennal départemental
Contrat urbain de cohésion sociale
Contrat urbain de cohésion sociale-Attribution de subventions aux associations pour l’année 2011
Contribution à la plate forme d'activités novagreen
Convention Bures-Subvention pour L'eau une ressource précieuse
Convention CAPS-Science Accueil
Convention CC Grand Parc et SVTU Lignes L LFA
Convention CC Grand Parc et SVTU Lignes N J JLB
Convention CDC sur pôle Saclay Massy Courtaboeuf
Convention CNRS-Subvention Biodiversité
Convention Digitéo Labs
Convention Faculté des sciences d'Orsay-Subvention pour L'eau dans tous ses états
Convention Gif-Subvention pour Jules Verne science ou fiction
Convention Ile de Science-Subvention pour La science près de chez vous
Convention ONERA-Subvention pour Portes ouvertes à l'ONERA
Convention Orsay-Subvention pour Racontez-nous l'eau
Convention Palaiseau-Subvention pour Nous sommes tous savants
Convention adhésion ATOUT PLIE actualisation
Convention avec Agence pour l'Economie en Essonne
Convention avec Etat-Ministère Culture et Communication-DRAC d'Ile de France pour fouilles archéologiques
Convention avec Paris Pôle Sud-Etude accueil étudiants et chercheurs
Convention avec l'association ARIES
Convention de mise a disposition gratuite de voirie pour la ligne de bus 20-03 du transporteur transdev
Convention de mise à disposition d'un agent chargé de la mise en oeuvre des règles de d'hygiène et de sécurité
Convention de mise à disposition de services relative à la facturation et à l'encaissement des recettes du conservatoire de musique, de danse et de théatre de Palaiseau, établissement à rayonnement intercommunal
Convention de mise à disposition des services de voirie - Bures-sur-Yvette
Convention de mise à disposition des services de voirie - Gif-sur-Yvette
Convention de mise à disposition des services de voirie - Orsay
Convention de mise à disposition des services de voirie - Saint-Aubin
Convention de partage des charges relative au CCMP - Bures-sur-Yvette
Convention de partenariat avec l'Ecole Polytechnique sur l'opération d'aménagement QEX
Convention de partenariat avec l’association Ajukoby – attribution d’une subvention
Convention de partenariat communauté d'agglomération/centre francilien de l'innovation
Convention de partenariat entre la CAPS et la ville d'Igny. pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomératiion et la ville de Bures sur Yvette pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomératiion et la ville de Palaiseau pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération et la ville d'Orsay. pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération et la ville de Gif sur Yvette pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomération et la ville de Saint-Aubin pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat entre la Communauté d'agglomérationet la ville de Gometz-le-Châtel pour l’organisation du festival « Ah ! Les beaux jours »
Convention de partenariat pour la manifestation 'Bures donne le La' - Commune de Bures-sur-Yvette
Convention de participation financière du Conseil régional d'Ile-de-France au projet très Haut Débit
Convention d’association pedagogique et musicale pour la realisation annuelle de productions communes et de la delivrance d’un diplôme d’etudes musicales
Convention d’occupation de locaux avec l’association AORIF
Convention locale d'engagement d'objectifs et de partenariats pour la mise en oeuvre des 'clauses d'insertion' dans les marchés publics et privés
Convention mise à dispo-facturation encaissement recettes école artistique palaiseau
Convention partenariat avec Agence pour l'Economie en Essonne-SIMI
Convention pluri-annuelle objectifs plate-forme d'initiative locale-scientipole initiative 2007-2009
Convention pluriannuelle d'objectifs avec la PFIL pour 2004-2006
Convention pour la reprise de dette - conservatoire d'Igny
Convention pour la reprise de la dette -mobilier des bibliothÞques dÆOrsay
Convention pour la reprise de la dette -mobilier des bibliothèques de Palaiseau
Convention pour la reprise de la dette afférente à la voirie d'intérêt communautaire - Commune d'Orsay
Convention pour la reprise de la dette voirie dÆintÚrÛt communautaire û Orsay
Convention pour la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - quartier du Lycée Camille Claudel - avenant n°2
Convention pour subvention avec l'association Ecole de la deuxième chance en Essonne
Convention pour subvention avec l'association Idemu : chantier d'insertion espaces verts et patrimoine Palaiseau
Convention relative à l’organisation des classes à horaires aménagés pour les élèves musiciens et danseurs
Convention reprise de dette - voirie intéret communautaire
Convention tripartite pour la mise en place du prélèvement automatique avec la société LOCAFIMO
Convention-Groupement de commandes-Travaux éclairage
Conventions Digiteo - avenant n° 2 à la convention cadre et à la convention associée - relative à la construction des ouvrages sur le site de l'Ecole Polytechnique à Palaiseau
Corbeville Aval-Réalisation ponceau sur rigole-Mission maîtrise oeuvre à la Direction Départementale de l'Agriculture et de la forêt de l'Essonne
Cotisation à l'AFAQ.AFNORpour Obtention norme NF-pépinières d'entreprises
Cotisation Ó LÆAFAQAFNOR
Critères de subventionnement et soutien de la Communauté d'agglomération aux manifestations et événements à caractère culturels et sportifs
Création d'un emploi en contrat d'apprentissage
Création Budget annexe pépinière Gif-2004
Création Budget annexe pépinière Palaiseau-2004
Création Conseil Economique et social et adoption du règlement intérieur
Création budget annexe hôtel d'entreprises de Bures
Création budget unique pépinières d'entreprises
Création commission d'appel d'offres
Création commission d'appel d'offres ou d'adjudication
Création commissions districales
Création commissions districales et nomination animateurs
Création d'un 12ème poste de vice-président
Création d'un Comité Téchnique Paritaire
Création d'un budget annexe
Création d'un comité d'agrément en pépinière d'entreprises
Création d'un emploi d'agent administratif qualifié
Création d'un emploi de cabinet
Création d'un emploi de directeur territorial responsable de l'administration générale et des finances
Création d'un emploi en Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi
Création d'un société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
Création d'une régie d'avances
Création de deux emplois en contrat apprentissage (informatique)
Création de groupes de délégués - Amendement à la délibération
Création de groupes de délégués - modification du règlement intérieur
Création de la commission spécifique et désignation de la personne habilitée
Création du comité d'accueil des entreprises
Création et composition commissions communautaires-Nomination animateurs
Création et composition commissions districales et nomination des animateurs
Création poste ingénieur principal
Création site internet
DECISION MODIFICATIVE N°2008 -1 BUDGET AMENAGEMENT
DELEGATION DE CERTAINS POUVOIRS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
DELEGATION DE CERTAINS POUVOIRS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA FERME DU BEL AIR
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA FACULTE DES SCIENCES D'ORSAY FORUM 'FAITES DE LA SCIENCE'
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA MANIFESTATION JAZZ A LA FERME COMMUNE DE SAINT-AUBIN
DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CLUB DE CHEVRY2 - SECTION ECHEC - POUR L'ORGANISATION DU TOURNOI OPEN RAPIDE 2010
DESIGNATION D'UN DELEGUE LOCAL AUPRES DU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS)
DM 2010-2-Budget principal
DM N°1 sur budget principale 2007
DM N°2009-2-budget annexe pépinières entreprises
DM N°2009-3-Budget annexe aménagement
DM N°2009-3-budget principal
DM n°1 2009-B-pep
DM n°1 2009-BP
DM2010-2-Budget annexe aménagement
DOB 2008
DSC 2005
DUP Moulon-Acquisition et indémnisation terrains
Danone Vitapôle-Implantation à Palaiseau-Autorisation construction
Danone Vitapôle-Implantation à Plaiseau-Promesse de vente et habilitation à construire
Demande CAPS de l'adhésion de Villejust
Demande adhésion Verrières le Buisson au DIPS
Demande adhésion au SIAGV
Demande adhésion commune Gometz-le-Châtel à la CAPS
Demande adhésion commune Villebon à la CAPS
Demande adhésion commune des Ulis à la CAPS
Demande d'adhésion au syndicat mixte (SCOT)
Demande d'aides pour l'acquisition et le renouvellement des materiels aupres du Conseil Général de l'essonne
Demande d'inscription du chemin longeant la rigole de chateaufort au plan departemental des itineraires de promenade et randonnee
Demande de cofinancement pour le projet d'Incubateur Pépinière Hôtel d'Entreprises
Demande de convocation du comité syndical du Syndicat Mixte d'Etudes et de Programmation Nord Centre Essonne
Demande de création du syndicat mixte ouvert - approbation du principe d'adhésion de la Communauté d'agglomération à ce syndicat - désignation des représentants - versement de la cotisation
Demande de réservation de logements sociaux ou aidés au sein du quartier du lycée Camille Claudel
Demande de subvebtion pour l'association des amis de la ferme du Bel Air
Demande de subvention au Conseil Général de l'Essonne au titre du programme de petits aménagements de sécurité routière (PASR)
Demande de subvention de la commune d'Orsay pour la manifestation 'Noël sous les sapins'
Demande de subvention pour le jumping internationnal de l'école Polytechnique
Demande de subvnetion pour la faculté des sciences d'Orsay forum Faites de la science
Demande report application article 51 loi 99-586 sur renforcement et simplification coopération intercommunale
Demande subvention renouvellement véhicules
Demande subvention à l'agence des espaces verts de la région Ile de France et au Conseil Général
Dispositions relatives aux modalités de mise en oeuvre de l'astreinte
Don d'un piano à la Communauté d'agglomération - Conservatoire de Palaiseau
Dotation de Solidarité Communautaire 2006
Dotation de Solidarité Communautaire pour 2004-Détermination enveloppe et critères répartition
Dotation de solidaritÚ communautaire û Exercice 2008
Dotation de solidarité communautaire 2007
Dotation solidarité communautaireD2003-774-Dotation solidarité communautaire
DÉCLARATION D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DES RUCHÈRES À IGNY
Débat d'Orientation Budgétaire 2005-Prise acte
Débat d'Orientation Budgétaire 2006-Prise d'acte
Débat d'Orientations Budgétaires 2009
Débat d'orientations budgétaires 2010
Débat orientation budgétaire 2007 - prise d'acte
Débat sur la maison de l'environnement
Débat sur le pré-projet de territoire
Décision Modificative n°2 - Budget annexe des pépinières d'entreprises
Décision Modificative n°3 - Budget Principal
Décision Modificative n°3 - Budget annexe aménagement
Décision budgétaire modificative
Décision budgétaire modificative n°2-2000
Décision budgétaire modificative n°3-2002
Décision modificative N° 2011-2 - Budget annexe des pépinières d'entreprises
Décision modificative n°1 du Budget Principal 2004
Décision modificative n°1 du Budget aménagement 2003
Décision modificative n°1-Budget Principal 2003
Décision modificative n°2 du Budget Principal 2003
Décision modificative n°2-Budget aménagement
Décision modificative n°2008-1 budget aménagement
Décision modificative n°2011-2 - Budget principal
Décision modificative n°2011-3 - Budget annexe des pépinières d'entreprises
Décision modificative n°3-Budget Principal
Déclaration du site internet à la CNIL
Déclassement d'un véhicule
Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels et sportifs - équipements nautiques neufs
Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels médiathèque Albert Camus de Gometz-le-Châtel
Définition de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels médiathèque de Villiers le Bâcle
Définition intérêt communautaire-Création et réalisation de zone d'aménagement concerté
Définition intérêt communautaire-Equipements culturels
Définition intérêt communautaire-Equipements culturels sportifs
Définition intérêt communautaire-Politique de la ville
Définition intérêt communautaire-Social habitat
Définition intérêt communautaire-Voirie
Définitions intérêt communautaire-Développement économique
Délibération modificative sur prise en charge étude de la Conférence Intercommunale du Logement
Délégation au président et au bureau
Délégation au président et au bureau pour acquisitions foncières
Délégation certains pouvoirs du conseil district au président
Délégation compétence ZAC Centre de Vie et Convention
Délégation de pouvoirs du Conseil communautaire au Président de la Communauté d'agglomération
Délégation de certains pouvoirs au Président de la CAPS
Délégation de certains pouvoirs du Conseil communautaire au Président - Modification
Délégation de certains pouvoirs du Conseil communautaire au Président de la CAPS
Délégation de certains pouvoirs du conseil communautaire au président de la CAPS
Délégation de pouvoir donnée au Président pour signer les pièces du marché relatives aux travaux paysagers sur la rigole de Châteaufort
Délégation pouvoirs Président
Démarche pour créer Plate-forme d'Initiative Locale technologique sur plateau de Saclay
Dénomination des etablissements publics ENMD
Désigantion délégué SYB
Désignation Délégué SYB
Désignation d'un délégué au SIOM
Désignation d'un délégué au SYB
Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre pour la restauration et la gestion des rigoles et étangs du Plateau de Saclay (SYB)
Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre pour la restauration et la gestion des rigoles et étangs du plateau de Saclay
Désignation d'un délégué au Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères (SIOM)
Désignation d'un délégué titulaire au Syndicat Intercommunal des Ordures Ménagères (SIOM)
Désignation d'un représentant au SIOM
Désignation d'un représentant au groupe de travail sur la révision du règlement local de publicité d'Orsay
Désignation d'un représentant de la Communauté d'agglomération au Conseil de Polytech Paris-Sud
Désignation d'un représentant à la Mission Locale des Ulis
Désignation de quatre représentants à la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Scientipôle Aménagement (SAEML)
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes location de véhicules
Désignation des membres de la commission d'ouverture des plis pour les procédures de délégations de service public
Désignation des membres de la commission pour les procédures de concessions d'aménagement
Désignation des membres représentant les associations au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Désignation des représentants au Syndicat Mixte d'Etude et de programmation Nord Centre Essonne (SIEP NCE)
Désignation des représentants au sein du Conseil d'administration de l'Institut Universitaire de Technologie (IUT) d'Orsay
Désignation des représentants des associations au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
Désignation des représentants titulaire et suppléant de la Communauté d'agglomérationà l’Association Française du Développement Urbain (AFDU)
Désignation du lauréat de la consultation de la concession d'aménagement du Quartier du Lycée Camille Claudel
Désignation du maitre d'oeuvre pour la construction du centre aquatique intercommunal
Désignation du représentant au sein de la Commission Locale d'Information des Installations Nucléaires de Base du Plateau de Saclay
Désignation du représentant de la communauté d'agglomération au comité stratégique de la société du grand paris
Désignation du représentant suppléant au comité syndical du syndicat mixte ouvert d'études 'Paris Métropole
Désignation du représentant à Fondaterra
Désignation du représentant à la Société Anonyme d'économie Mixte Essonne Aménagement (SEM)
Désignation délégué SYB
Désignation délégué suppléant SIOM
Désignation délégué titulaire SIOM
Désignation délégué titulaireSIOM
Désignation logement de référence pour calcul de la base minimum de TP applicable au 1er janvier 2005
Désignation représentant SAEML
Désignation représentant au CA de Science Accueil
Désignation représentants au Conseil Administration Association Terre et Cité
Désignation représentants au Conseil Administration du CROUS-Versailles
Désignation représentants au Conseil surveillance du Centre Hospitalier d'Orsay
Désignation représentants à la Société Anonyme d'Economie Mixte Locale Scientipole Aménagement
Détermination du nombre de VP
Détermination du nombre de tutulaire CTP
Détermination nombre de vice présidents
Détermination nombre vice présidents
Développement de l'aide aux petites communes
ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LA VALLEE DE CHEVREUSE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION, DRAC ILE DE FRANCE
ECOTER-Adhésion 2005
ELECTION DES REPRÉSENTANTS POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISSION D'ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
ELECTION DU REPRESENTANT AUX COMMISSIONS D'APPEL D'OFFRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES TRAVAUX SUR LA RIGOLE DE CHATEAUFORT
ENM mise à disposition locaux avec Bures-sur-Yvette
ENMD Palaiseau - convention occupation locaux sis 8.10 avenue Stalingrad Palaiseau
ENMD convention Villebon-sur-Yvette
ENMD convention avec école départementale de théatre
ENMD demande de subvention à la DRAC
ENMD mise à dispo de locaux et matériel-convention avec Orsay
ENMD mise à disposition intervenant musical GIF
ENMD mise à disposition intervenant musical LES ULIS
ENMD mise à disposition intervenant musical ORSAY
ENMD mise à disposition locaux avec Gif-sur-Yvette
ENMD û demande de subvention DRAC Ile-de-Franceá
ENMD û reconduction de la convention de partenariat avec la commune des ULIS
ENMD-Convention avec Orsay-Orgue
ENMD-Convention avec les Ulis
ENMD-Convention avec les Ulis- Radazik
ENMD-Procès verbal mise à disposition du bien immeuble à Orsay
ENMD-Réglement intérieur
ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE – DEMANDE D’AIDE AU FONCTIONNEMENT ET A L’INVESTISSEMENT POUR L’ACQUISITION DES MATERIELS, MOBILIERS, INSTRUMENTS DE MUSIQUE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L’ESSONNE
EXONERATIONS DE la contribution economique territoriale en faveur des etablissements de spectacles cinematographiques
EXTENSION ET AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DU SSIGE DE LA
Ecole Enseignement artistique Palaiseau-Convention services
Ecole Nationale Musique et Danse Vallée de Chevreuse-demande subvention ministère culture DRAC
Ecole d'enseignement artistique de palaiseau-Adoption tarifs spectacles
Ecole de Bures sur Yvette - convention avec la commune de Bures-sur-Yvette
Ecole de musique Bures-Convention utilisation des locaux
Ecole de musique Bures-Convention utilisation locaux-Modification
Ecole de musique Igny-Convention utlisation des locaux
Ecole de musique Palaiseau-Convention utilisation des locaux
Ecole de musique d'Igny-Convention utilisation locaux-Modificationc
Ecole de musique de Bures-sur-Yvette - convention de partenariat projets croisés
Ecole de musique de Palaiseau-Convention utilisation locaux-Modification
Ecole de musique de palaiseau - 15 avenue du 8 mai 1945 à Palaiseau
Ecole de musique de palaiseau - 69 rue Victor Hugo à Palaiseau
Ecole de musique-autorisation de signer convention avec les Ulis
Ecole enseignement artistique Igny-Tarifs 2006 location salles
Ecole musique Bures-Réglement intérieur
Ecole musique Igny-Tarifs personnels non titulaires ou en activité accessoire
Ecole musique danse de Palaiseau - convention avec Villebon-sur-Yvette création ensemble d'accordéon
Ecole musique et danse Palaiseau-Réglement intérieur
Ecole musique, danse et art dramatique Igny-Réglement intérieur
Ecoles de musique d'Igny - PV mise à dispo
Ecoles de musique - subventions fonctionnement et investissement
Ecoles de musique de Bures-sur-Yvette -PV mise à dispo CCMP
Ecoles de musique-Jury-Tarifs intervenants extérieurs
Ecoles de musique-Préstation musicale-Tarifs intervenants extérieurs
Ecoles de musique-Renouvellement matériels-Demande subvention au Conseil Général
Ecoles de musiques-Acquisition de matériel scénique-Demandes subventions au Conseil Général
Ecoles de musiques-Aide au fonctionnement-Demande subvention au Conseil Général
Elagage-Marché avec Forêt de l'Ile de France
Election 1er vice président du DIPS
Election 2ème vice président du DIPS
Election 3ème vice président du DIPS
Election 4ème vice président du DIPS
Election 5ème vice président du DIPS
Election 6ème vice président du DIPS
Election 7ème vice président du DIPS
Election 8ème vice président du DIPS
Election Mission Locale Ulis
Election Mission Locale VitaCité
Election Président du CES
Election d'un 12ème vice-président de la CAPS
Election d'un vice-président
Election de représentants CAPS groupement commande schéma directeur systèmes téléphonie
Election des membres de la commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes concernant l’acquisition d’un système de gestion des bibliothèques-médiathèques
Election des représentants de la commission technique pour le groupement de commandes du marché d'acquisition d'orthophotoplans numériques couleurs
Election des représentants du groupement de commandes pour la réalisation des études de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics et des établissements recevant du publics
Election des représentants pour le groupement de commandes - Acquisition du mobilier de bureau
Election des représentants pour le groupement de commandes d'entretien de l'eclairage public, de signalisation lumineuse et tricolore et de décoration de fin d'année
Election des représentants pour le groupement de commandes marchés de téléphonie
Election des représentants pour siéger au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes pour l'entretien des locaux
Election des représentants à la commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes pour l'acquisition des fournitures administratives
Election des vice présidents
Election du 10ème VP
Election du 10ème vice président
Election du 10ème vice président de la CAPS
Election du 11ème VP
Election du 11ème vice président de la CAPS
Election du 12ème VP
Election du 12ème vice président
Election du 12ème vice-président de la CAPS
Election du 1er VP
Election du 2ème VP
Election du 2ème vice président du DIPS
Election du 3ème VP
Election du 3ème vice président du DIPS
Election du 4ème vice président du DIPS
Election du 4éme VP
Election du 5ème vice président du DIPS
Election du 5éme VP
Election du 6ème vice président de la CAPS
Election du 6ème vice président du DIPS
Election du 6éme VP
Election du 7ème vice président de la CAPS
Election du 7éme VP
Election du 8ème VP
Election du 8ème vice président de la CAPS
Election du 9ème VP
Election du 9ème vice président
Election du 9ème vice président de la CAPS
Election du président
Election du président du DIPS
Election groupement commandes fournitures-équipements
Election membres commission finances
Election membres du bureau
Election président du DIPS
Emploi occasionnel pour courte durée
Emplois en contrat d'appentissage (communication)
Emplois occasionnels
Enfouissement ligne HT 225 kv sur Gif
Enfouissement ligne HT 63 kv Igny et Palaiseau-Subvention
Engagement d'un quart des dépenses d'investissement votées en 2005
Engagement d'un quart des dépenses d'équipement votées en 1999
Engagement d'un quart des dépenses d'équipement votées en 2004-Budget Principal et Budgets annexes des pépinières de Gif et Palaiseau
Engagement procédure révision SD
Ensemble pour la lecture
Entretien espaces verts-Marché avec SFEV-VOISIN
Entretien voirie et réseau-Marché avec société TPE
Equipement(s) aquatique(s) communautaire(s) - travaux de construction : - désignation des membres du jury de concours restreint de maitrise d'oeuvre, élus, titulaires et suppléants pour la réalisation de l'équipement a implanter au sein du quartier camille claudel a palaiseau
Equipements aquatiques-Demande subvention ADEME
Equipements aquatiques-Demande subvention CNDS
Equipements aquatiques-Demande subvention Conseil Général
Equipements aquatiques-Demande subvention Conseil Régional
Equipements aquatiques-marché de programmation et assistance maitrise ouvrage
Etablissement Public Foncier-représentant à l'assemblée spéciale
Etablissements d'enseignement artistique - Demande d'aide au fonctionnement et à l'investissement auprès du Conseil Général
Etablissements dÆenseignement artistique - demande dÆaide Conseil GÚnÚral de lÆEssonne
Etang neuf Saclay-Attribution marché de réalisation d'un ouvrage de télégestion
Etang neuf de Saclay-Ouvrage de télégestion
Etude des locaux d'enseignement artistique-demande de subvention Conseil Général
Etude des locaux d'enseignement artistique-demande de subvention Conseil Régional
Etude diagnostic des ZAE-Demande subvention au Conseil Général
Etude diagnostic des ZAE-Demande subvention à la Région Ile de France
Etude locaux enseignement artistique-demande subvention ministère culture-DRAC IDF
Etude prospective sur le service de l'eau et son mode de gestion
Etude stratégie territoriale
Etude sur le devenir du Campus de l'université Paris-Sud 11(Commune de Bures-sur-Yvette et d'Orsay)
Etude sur projet culturel de la CAPS par étudiants IEP Paris-Convention participation aux frais
Exonération de la taxe professionnelle sur la CAPS
Exonérations Taxe professionnelle
Exonérations taxe professionnelle exercice 2004 sur territoire CAPS
Extension compétences du DIPS
Extension régie recettes pour cautions marchés publics
FC IGNY : TOURNOI NATIONAL POUSSIN ET BENJAMIN 2010 – DEMANDE DE SUBVENTION
FETE DE LA SCIENCE 2010 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
FFEM û cotisation pour lÆannÚe 20072008
FFEM-Adhésion pour l'année 2006-2007
FacultÚ des Sciences dÆOrsay û Forum ½áFaites de la scienceá+
Faculté Orsay - Faites de la science - attribution d'une subvention
Faculté des Sciences d’Orsay – Forum faites de la science : Attribution de subvention
Faculté des Sciences d’Orsay – Forum « faites de la science » : demande de subvention
Faculté des sciences d'Orsay-Convention pour Voyage au centre de la science
Faculté des sciences d'Orsay-Subvention conférence directeurs UFR scientifique
Faites de la science-Subvention
Ferme du Bel Air à Villiers le Bâcle-Subvention URCAVIE
Ferme du Bel Air-Subvention
Festival 'Ah, les beaux jours', édition 2009 - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Essonne
Festival BD' Essonne à Igny-Convention partenariat
Festival au temps de Mozart 2007 adoption du droit de participation aux concerts
Festival au temps de Mozart 2008 adoption des droits de participation
Festival de l'épouvantail
Festival de l'épouvantail à Vauhallan-Convention partenariat
Festival du film Scientifique-Subvention
Financement équipement-Demande participation opérateurs
Financement équipements-Demande participations aux opérateurs
Financement équipements-Demande participations opérateurs
Financements équipements-Demande participations opérateurs
Fixation de la cotisation minimum de taxe professionnelle pour 2004-Désignation logement référence
Fixation des montants des vacations des intervenants des conservatoires de musique participant à une prestation musicale pédagogique de spectacle de danse ou de théatre
Fixation tarif de vente de documents
Fixation tarif publications district
Fixation tarif répertoire des entreprises
Football club igny - tournoi national poussin et benjamin 2011 - attribution de subvention
Formalisation transfert gestion pépinières Orsay
Forum inter lycées des métiers - attribution d'une subvention
Forum inter lycées des métiers-Subvention
Fouilles archéologiques-Marché avec l'INRAP
Frais de copies de documents administratifs
Fête de la Science-Appel à projet
Fête de la science - convention Bures-sur-Yvette - versement subvention
Fête de la science - convention Gif-sur-Yvette - versement subvention
Fête de la science - convention Igny - versement subvention
Fête de la science - convention Orsay - versement subvention
Fête de la science - convention Palaiseau - versement subvention
Fête de la science - convention Vauhallan.1 - versement subvention
Fête de la science - convention Vauhallan.2 - versement subvention
Fête de la science - convention fac d'Orsay - versement subvention
Fête de la science - convention lycée C.CLAUDEL - versement subvention
Fête de la science 2007 - appel à projets
Fête de la science 2009 : attribution des subventions
Fête de la science-Lancement appel à projet
Fête médiévale Saclay
Gaz de France - Avenant à la convention tripartite pour la mise en place du prélèvement automatique.
Gaz de France - Convention tripartite pour la mise en place du prélèvement automatique et convention Gaz Simplicité Provalys
Gometz-le-Châtel et Saint-Aubin-Commission d'occupation des sols
Gometz-le-Châtel et Saint-Aubin-Commission services occupation des sols
Gometz-rue des Delaches- avenant marché travaux Sté EUROVIA-augmentation masse des travaux
Groupement commandes Informatique
Groupement commandes Informatique- Elections
Groupement commandes achat papier-Election représentants
Groupement commandes avec EDF-RD 36 à gare Lozère-réalisation infrastructure télécommunication-Marché travaux
Groupement commandes nettoyage locaux - Adoption
Groupement commandes nettoyage locaux - Election
Groupement commandes nettoyage locaux-Convention et désignation membres Commission d'Appel d'Offres
Groupement commandes nettoyage locaux-Elections représentants
Groupement commandes papier - Adoption
Groupement commandes papier - Election
Groupement commandes papier-Convention et désignation membres Commission d'Appel d'Offres
Groupement commandes-Marché achat papier
Groupement commandes-Marché nettoyage locaux
Groupement d'Intérêt public - convention de constitution
Groupement de commande-réalisation schéma directeur d'évolution systèmes de téléphonie
Groupement de commandes fournitures bureau-équipements
Groupement de commandes pour la location de véhicules
Groupement de commandes-Travaux éclairage-Election
Groupes de délégués - Modalités de fonctionnement (moyens matériels et humains)
Haut débit - redevance occupation domaine public
Haut débit-Convention avec l'association Réseau haut débit du plateau de Saclay
Haut débit-Convention avec la Caisse des Dépôts et Consignation
Haut débit-Election représentant CAPS au groupement commandes avec EDF
Haut débit-Etude pré-opérationnelle pour réalisation réseau banalisé de télécommunications sur plateau de Saclay
Haut débit-Mise en place d'une infrastructure de télécommunications entre RD 36-RD 128 et gare RER B Lozère-L'X
Haut débit-Participation étude sur définition stratégie de développement sur centre d'envergure européenne de Massy-Saclay
Haut débit-Prise acte conclusions étude Tactis
INFRASTRUCTURES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES : TARIFS 2010 DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC SUR LA VOIRIE D'INTERET COMMUNAUTAIRE
INFRASTRUCTURES ROUTIERES - MARCHE D'ETUDES A BONS DE COMMANDE : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT POUR SIGNER LE MARCHE AVEC LE GROUPEMENT SEGIC INGENIERIE- EGIS AMENAGEMENT
IPHE (incubateur, pépinière, hôtel d'entreprises) avenant n°1 au marché d'études de programmation et d'assistance a maitrise d'ouvrage n° 2006/01
IPHE Avenant n°1 au marché d'études de programmation et d'assistance à maitrise d'ouvrage
IPHE-Tavaurx construction-Approbation opération et fiche financière
IPHE-Travaux construction-Demande subvention au Conseil Général
IPHE-Travaux construction-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
IPHE-Travaux construction-Demande subvention à l'ADEME
IPHE-Travaux construction-Demande subvention à l'Union Européenne
IPHE-Travaux construction-Désignation jury concours maîtrise d'oeuvre
IPHE-Travaux construction-Signature marché programmation et assistance maîtrise d'oeuvre
Igny-Avis sur projet révision partielle du POS
Igny-Convention pour Festival BD ' Essonne 2005
Igny-Demande sortie DIPS
Immobiliers nécessaires à l'exercice compétences ZAE et ZAC
Incidences de la loi Chevènement sur structure du DIPS
Incidences de la loi Chevènement sur structure du DIPS-Groupe travail intercommunalité
Indemnité aux personnalités membres de jurys dans le cadre d'une procédure de marché public ou toute autre procédure
Indemnité de conseil au Trésorier Principal
Indemnité de conseil au trésorier de Palaiseau
Indemnité de conseil au trésorier principal
Indemnités aux vice présidents et délégués - année 2007
Indemnités versées aux VP et délégués
Indémnité aux personnalités de jury d'attribution de marché
Indémnité d'exercice de mission préfectures d'intégration dans régime indémnitaire du personnel du district
Indémnité de conseil au Trésorier Principal
Indémnité de conseil au percepteur de Bièvres pour 2002-CCPS
Indémnité de conseil au percepteur de Bièvres pour 2002-SIEDAT
Indémnité des élus
Indémnité exceptionnelle pour certains fonctionnaires territoriaux
Indémnité pour frais fonctionnel de DGS
Indémnités aux régisseurs
Indémnités des élus
Informatisation du réseau des médiathèques - Répartition des frais avec la commune des Ulis
Infrastructure communication transfert 350 M génie civil
Infrastructures de communications électroniques : fixation des tarifs de la redevance d'occupation du domaine public sur la voirie d'intérêt communautaire.
Infrastructures de communications électroniques : tarifs 2011 de la redevance d'occupation du domaine public sur la voirie d'intérêt communautaire
Infrastructures de communications électroniques haut débit-convention Conseil Général
Infrastructures télécommunications-Convention utilisation tranchée avec EDF
Inscription Richard Le Compagnon à ordre architectes
Installation SAEI - Demande de subvention
Intercommunalité-Autorisation d'ester en justice
Intercommunalités
Intégration du Conservatoire à rayonnement départemental de la Vallée de Chevreuse à un Pôle supérieur d'enseignement artistique
Intérêt communautaire-bibliothèques et médiathèques
Itinéraire pedestre et cyclable A26 acquisition de deux parcelles Onera
Itinéraire pedestre et cyclable à Palaiseau - Travaux d'aménagement: avenant n°5 au marché 2006/47
Itinéraire pédestre cyclable modification délibération 2006-181 enquête publique
Itinéraire pédestre et cyclable - avenants n°2-SN FALLEAU
Itinéraire pédestre et cyclable - acquisition d'une parcelle
Itinéraire pédestre et cyclable - avenant n°2-SPIE
Itinéraire pédestre et cyclable - avenants n°2 SFRE
Itinéraire pédestre et cyclable A Palaiseau - travaux d'aménagement : autorisation donnée au président pour signer les avenants n° 4 aux marchés 2006/47 concernant : - lot n° 1 : terrassement, voirie, tranchées, fourreaux, mobiliers avec l'entreprise sfre - lot n° 2 : éclairage public avec l'entreprise spie ile de france nord ouest - lot n° 3 : espaces verts, plantations, engazonnement avec l'entreprise s.n falleau pour augmentation dans la masse initiale des travaux
Itinéraire pédestre et cyclable LOT 1
Itinéraire pédestre et cyclable Lot2
Itinéraire pédestre et cyclable à Palaiseau-Lot N°1.entreprise SFRE
Itinéraire pédestre et cyclable à Palaiseau-Lot N°2.entreprise SPIE
Itinéraire pédestre et cyclable à Palaiseau-Lot N°3 entreprise SN FALLEAU
Itinéraire pédestre et cyclable à palaiseau Lot 3
Itinéraire pédestre et cyclable-Aménagement-Autorisation programme et crédits de paiement
Itinéraire pédestre et cyclable-Approbation avant projet et fiche financière
Itinéraire pédestre et cyclable-Demande subvention au Conseil Général
Itinéraire pédestre et cyclable-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
Itinéraire pédestre et cyclable-Demande subvention à la DIREN
Itinéraire pédestre et cyclable-idemnité d'éviction tronçon zéro
Itinéraire pédestre vauve A126-bilan approbation enquète publique autorisation lancemenr enquète
Itinéraire pédestre vauve A126-programme fiche financière
Itinéraire pédestre vauve A126-subvention Région IDF
Itinéraires parallèles-convention CNEF
Jouy en Josas demande sortie du DIPS
Jumping de l'X-Subvention
Jumping international de l'école polytechnique - attribution de subvention
Lancement de l'Agenda 21 local
Lancement de la procédure de prise de compétence assainissement
Lancement des études en vue d'engager une procédure de déclaration d'utilité publique sur le quartier Camille Claudel à Palaiseau
Les Randos Durables demandes de subventions
Les amis de la ferme du bel air - attribution d'une subvention
Les trophées de robotique-Subvention
Licence spectacle 2ème catégorie
Licence spectacle 3ème catégorie
Liste des voies d'intérêt communautaire
Liste emplois avec logement fonction
Liste marchés conclus en 2005
Liste marchés publics conclus en 2006
Location de la salle des fêtes palaiseau
Loges en Josas demande sortie du DIPS
LycÚe Blaise Pascal Ó Orsay û attribution dÆune subvention
MISE EN ŒUVRE DU TEMPS PARTIEL
MODIFICATION DES TARIFS DES BIBLIOTHEQUES ET MEDIATHEQUES
MODIFICATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR POUR L'ORGANISATION DES MODALITÉS DE CONVOCATION DES INSTANCES PAR VOIE DÉMATÉRIALISÉE
MOTION CONCERNANT LES PROJETS DE CREATION DE ZAD SUR LES COMMUNES DE BURES SUR YVETTE, GIF SUR YVETTE, ORSAY, PALAISEAU, SACLAY ET SAINT AUBIN ET LE PROJET DE CARTE DE TERRES AGRICOLES DE L’EPPS
MOTION SUR L'OPÉRATION D'INTÉRÊT NATIONAL
MOTION SYNCHROTRON SOLEIL
MOTION SYNCHROTRON SOLEIL
MOTION sur le Plan Stratégique Régional de Santé (PSRS)
Magazine CAPS signature marché
Maintenance photocopieurs
Maison de l’environnement mobile Autorisation donnée au président de signer l’avenant n°1 du marché 1000060 de création d’une maison de l’environnement mobile
Maison médicale - convention avec l'AMOE
Maison médicale approbation du programme et fiche financière
Maison médicale demande de participation auprès des collectivités-secteur de garde
Maison médicale demande de subvention Conseil Régional
Maison médicale-Voeu
Mandat spécial confié à M. Jean Briand
Manifestation 'ah! les beaux jours' - autorisation donnée au président de signer les conventions avec les communes membres
Manifestation sportive pleine nature - Projet
Marché d'études d'aménagement, d'habitat, d'activité économique et infrastrucures
Marché de mission de maitrise d’œuvre urbaine du quartier du lycée Camille Claudel - Avenant n°1
Marché fournitures bureau
Marché location véhicules et reprise parc existant
Marché n°2010-02 d'acquisition de CD et DVD pour les bibliothèques et médiathèques - Autorisation donnée au Président de signer les pièces du marché
Marché pour assurance statutaire du personnel CNRACL
Marché pour une mission d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Igny et pour la conception de l’opération d’aménagement de la ZAC des Ruchères, déclarée d’intérêt communautaire
Marché prestation édition et impression
Marché travaux bâtiments-Signature avenant COFATHEC
Marché édition et impression
Massy-Restructuration plate-forme multimodale des gares
Minuit Zéro Une - aide à coproduction
Mise en conformité d'ATOUT PLIE NORD-OUEST 91 avec le droit communautaire relatif aux Services d'Intérêt Economique Général
Mise en conformité de l'Ecole de la 2ème Chance avec le droit communautaire relatif aux Services d'Intérêt Economique Général (SIEG)
Mise en conformité de la Mission Locale VitaCité avec le droit communautaire relatif aux Services d'Intérêt Economique Général (SIEG)
Mise en conformité de la Mission Locale des Ulis avec le droit communuatiare relatif aux Services d'Intérêt Economique Général (SIEG)
Mise en oeuvre d'une entente avec la Communauté d'agglomération du Val d'Orge
Mise en oeuvre de l'ARTT
Mise en oeuvre du PPI-Acquisition de la maison La Maraîchère à Vauhallan
Mise en oeuvre tronçon et 1ère phase TCSP
Mise en place d'un cursus de classes à horaires aménagés musique et danse au sein du Conservatoire de la vallée de Chevreuse à compter de la rentrée scolaire 2009-2010 - Adoption de la tarification
Mise en place disposition d'appui aux PMI-PME innovantes
Mise en place groupe travail révision schéma directeur
Mise à disposition d'un agent-Convention avec Palaiseau
Mise à disposition locaux Bures - Ecole L. Gardey
Mise à disposition locaux Bures - Foyer Nickles
Mise à disposition services CAPS à Villiers le Bâcle - convention
Mise à jour des durées d'amortissement
Mission DDE sur élaboration contrat restauration et entretien rigoles et étangs du plateau de Saclay-Rémunération
Mission d'assistance technique-Demande subvention
Modalité transfert des personnels des services Développement Economique des pépinières et hôtels d'entreprises
Modification affectation résultats du compte administratif 2001
Modification attribution compensation-Rôles supplémentaires des communes pour 2002
Modification composition commission d'appel d'offres
Modification de la composition de la Commisssion Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC)
Modification des statuts du SIOM
Modification des tranches de quotient familial du Conservatoire d'Igny
Modification du Réglement Intérieur pour l'organisation des modalités de convocation des Instances par voie dématérialisée
Modification du réglement intérieur de la CAPS
Modification définition intérêt communautaire-Voirie
Modification définition intérêt communautaire-voirie
Modification n° 1 ordre du jour
Modification n° 2 ordre du jour
Modification n° 3 ordre du jour
Modification ordre du jour
Modification ordre du jour-1
Modification ordre du jour-2
Modification ordre jour
Modification projet schéma directeur du plateau de Saclay
Modification régime indémnitaire personnel de la FPT
Modification régime indémnitaire pour personnel filière administrative
Modification réglement intérieur du DIPS
Modification statuts CAPS-Changement siège social
Modification statuts CAPS-Compétence facultative pour travaux hydrauliques
Modification statuts et extention compétences de la communauté de commune
Modification tableau des emplois
Modification tableau emplois
Modification tableau emplois 1998
Motion N°2 sur le projet de loi Grand Paris
Motion de la demande nord centre essonne (SCOT)
Motion pour la demande de saisine du projet d'OIN du Plateau de Saclay par la Commission Nationale du Débat Public
Motion relative aux conditions d'implication de la CAPS et de ses communes membres aux études et missions engagées par l'Etablissement Public PARIS SACLAY
Motion sur le projet de loi Grand Paris
Motorola-Cession d'emprises foncières du District
Motorola-Report délai validité conditions d'apllication protocole du 26 janvier 2001
Moulon-1ère phase trames vertes-Mission de mandat à la SAMBOE
Moulon-1ère tranche trames vertes-Marché maîtrise oeuvre-Désignation jury pour les candidatures
Moulon-Aménagement cheminement urbain-Modification conditions rémunération DDE
Moulon-Aménagement entrée Est-Lancement consultation pour choix développeurs et concepteurs
Moulon-Avant projet aménagement 1ère tranche trames vertes
Moulon-Avenant convention trames vertes
Moulon-Avenant n°1-Trames vertes
Moulon-Centre de vie sur terrain rugby-Bilan concertation préalable à création ZAC-Arrêt d'un projet
Moulon-Concertation préalable à la création d'une ZAC
Moulon-Condition aménagement centre vie universitaire
Moulon-Création Zone d'Aménagement Concertée
Moulon-Création zone aménagement concerté du centre de vie universitaire
Moulon-Dénomination centre vie universitaire
Moulon-Marché d'aménagement d'un cheminement urbain
Moulon-Mise en valeur villa gallo romaine
Moulon-Paiement et consignation indémnités pour terrains
Moulon-Plan Aménagement Zone centre vie universitaire
Moulon-Plan d'aménagement de zone
Moulon-Première tranche trames vertes-Approbation avant-projet et demande subventions
Moulon-Première tranche trames vertes-Attribution marché maîtrise oeuvre
Moulon-Schéma de secteur-Etude intégration Synchroton Soleil
Moulon-Viabilisation terrains-Modification du POS de Gif
Moulon-aménagement cheminement urbain
Médiathèque George Sand Palaiseau-Autorisation donnée au Président de signer le procès verbal de mise à disposition du bien immeuble sis 5, place de la victoire
NOUVEAU QUOTIENT FAMILIAL APPLICABLE AU CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL DE PALAISEAU A COMPTER DE 2010/2011
Nomination membres supplémentaires aux commissions communautaires
Note sur le bilan triennal du programme local de l'habitat et perspectives, le fonds intercommunal et adaptation du PLH aux évolutions légales
Notification attribution compensation provisoire pour 2004
Notification aux communes d'une attribution de compensation provisoire
Nouvelle tarification des conservatoires à partir de l'année scolaire 2010-2011
OCGIF FOOTBALL tournoi international de football BENJAMIN 2010 – attribution de subvention
OCGIF Football 2007 - Tournoi benjamins - Subvention
OCGIF football : attribution d'une subvention - version finale
OPERATION SFIM-SAGEM A PALAISEAU – CLOTURE DE LA PROCEDURE DE CONCERTATION PREALABLE - LANCEMENT DES ETUDES EN VUE D’ENGAGER UNE PROCEDURE DE DECLARATION D’UTILITE PUBLIQUE
ORGANISATION DE LA JOURNEE DE SOLIDARITE DANS LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
Ocgif football - tournoi international de football benjamin 2011-attribution d'une subvention
Opticsvalley-Adhésion
Opération Quartier du lycée Camille Claudel - Approbation du principe de concession d’aménagement
Opération SFIM protocole d'accord
Opération d'intérêt national
Opération du Quartier du Lycée Camille Claudel - Procédure de concession d’aménagement - Création de la commission spécifique et désignation de la personne habilitée
Opération du Quartier du Lycée Camille Claudel – procédure de déclaration d'utilité piblique : enquête conjointe préalable à la déclaration d’uilité publique et parcellaire
Opération terrain de rugby-Désignation représentants DIPS au groupe de travail
Orientation budgétaire 2000-Prise acte
Orientations budgétaires 1998-Prise acte
Orientations budgétaires 1999-Prise acte
Orientations budgétaires 2001-Prise acte
Orientations budgétaires 2002-Prise acte
Orientations budgétaires 2003-Prise d'acte
Orientations budgétaires 2004-Prise acte
Orme de merisiers-Cession d'emprises foncières du district pour réalisation travaux de sécurité
Orsay subvention Les arts dans la rue
Ouverture d'une ligne de trésorerie de 2,5 millions-Pouvoir au président
Ouverture ligne trésorerie
Ouvrages d'infrastructure - avenant n°1 marché 2007-32 marché 2007-33 marché 2007-35
Ouvrages infrastructure - désignation de maîtres d'oeuvre
PARTICIPATION DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION A L'OPERATION '50 ANS DU LASER DANS LA VILLE LUMIERE'
PLU Gometz-le-Châtel-Avis CAPS
POUVOIR DONNE A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES POUR ATTRIBUER LES MARCHES DE TRAVAUX AYANT FAIT L'OBJET D'UNE PROCEDURE ADAPTEE
PROGRAMME PLURIANNUEL D'ACTION POUR LES ZONES D'ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES (ZAE) COMMUNAUTAIRES : DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-FRANCE ET DU CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE
PROLONGEMENT DU TRANSPORT EN COMMUN EN SITE PROPRE ENTRE L’ECOLE POLYTECHNIQUE a PALAISEAU ET LE CHRIST DE SACLAY
Paiement du coût du service d'élimination des ordures ménagères
Palaiseau-Suppression d'une servitude
Palaiseau-convention partenariat-subvention diagnostic social sur les quartiers
Parc Régional Vallée de Chevreuse - PNR
Participation CAPS aux actions de l'association CREATI
Participation CAPS à l'association Science Accueil
Participation au forum de recrutement organisé par la ville des Ulis
Participation complémentaire de la CAPS à la Plateforme d'Initiative Locale Scientipole Initiative pour 2003
Participation de la communauté d'agglomération au projet du conseil général de l'essonne 'la science de l'art'
Participation des communes aux droits de scolarité des usagers de l'EMND résidant sur leur territoire
Participation financiere relative a l'accueil du public dans la foret domaniale de palaiseau
Participation financière au plan du réseau de transport de la CAPS - conventions
Participation implantation maison médicale
Participation provisoire de la CAPS à la plate-forme d'initiative locale Scientipôle Initiative pour 2003
Participation à Fondaterra
Participation à l'association Scientipole Initiative
Passage à l'Euro-Adoption régie d'avances et régie de recettes
Perception taxe enlèvement ordures ménagères en lieu et place du SIOM
Personnel-Tableau effectifs-Création postes
Piste cyclable Palaiseau - Convention clôture ONERA
Piste cyclable palaiseau - Déclaration de projet
Piste cyclable palaiseau - Signature marchés
Place de la Mairie à Villiers le Bâcle : Travaux de réaménagemen - Demande de subvention auprès du Conseil Général de l'Essonne - Demande de subvention auprès du Conseil Régional d'Ile de France
Place de la mairie à Villiers le Bacle : Travaux de réaménagement - Approbation du programme, de la fiche financière et du plan de financement des travaux réalisés en partenariat avec la commune de Villiers le Bacle
Place de la mairie à Villiers le Bacle : Travaux de réaménagement - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Communauté d'agglomération et la commune de Villiers le Bacle
Place du Guichet à Orsay-Travaux sécurisation-Modification fiche financière
Plan Local de l'Habitat-Lancement procédure
Plan de développement des réseaux et des déplacements
Plan pluriannuel d'investissements-Bures, Gif, Orsay
Plate-forme d'initiative locale Scientipole-Subvention complémentaire
Plate-forme sociale de Palaiseau : Approbation des travaux d'aménagement et de l'enveloppe financière prévisionnelle
Politique énergétique et création d'une Agence Locale de l'Energie (ALE) - provision d'une subvention au titre de l'année 2010
Position du district sur acquisition par voie de préemption de parcelles à Villiers-le-Bâcle
Poursuite contrat assurance groupe avec le CIG
Principales caractéristiques des dépenses a imputer sur l'article 6232 'Fêtes et Cérémonies'
Principe de création d'une SEM
Principe de transfert en plein propriété des pépinières et hôtels d'entreprises à la CAPS
Prise acte compte gestion 2008-B-Amen
Prise acte compte gestion-B-pep
Prise acte du compte gestion 2008-BP
Prise acte du débat sur bilan acquisitions et cessions foncières 1996
Prise acte sur transformation DIPS en CCPS
Prise actes de la publication de la liste des marchés conclus au titre de l'année 2009
Prise d'acte Compte Gestion 2009-BP
Prise d'acte Compte Gestion 2009-Budget Aménagement
Prise d'acte de la publication de la liste des marchés conclus au titre de l'année 2009
Prise d'acte de la réalisation de l'opération d'aménagement sur le périmètre du secteur dit lycée claudel
Prise d'acte dela composition commission (CLETC)
Prise d'acte des marchés passés en 2010
Prise d'acte du Compte de Gestion 2009-Budget pépinières d'entreprises
Prise d'acte du compte de gestion 2007 Pépinières d'entreprises
Prise d'acte du compte de gestion 2010 Budget annexe de l’aménagement
Prise d'acte du compte de gestion BP
Prise d'acte du compte de gestion budget annexe aménagement
Prise d'acte du rapport d'activite du syndicat mixte de l'Yvette et de la Bievre pour la restauration et la gestion des etangs et rigoles du plateau de saclay (SYB)
Prise d'acte du rapport d'activité du SYB pour l'année 2009
Prise d'acte du rapport d'activité et rapport sur le prix du SIOM pour l'année 2009
Prise d'acte du rapport final de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Prise de gestion del'école de musique de Saclay
Prise d’acte du compte de gestion 2010 Budget principal
Prise d’acte du compte de gestion 2010 Budget annexe des pépinières d'entreprises
Procédure d'abrogation du Schéma directeur
Programme Local de l'Habitat
Projet culturel "à plein volume"
Projet de Plan Local d'Urbanisme de saint-Aubin
Projet de randonnée scolaire sur le sentier d'interprétation agricole
Projet de révision de la charte du parc naturel de la haute vallée de chevreuse
Projet de territoire Massy Saclay Courtaboeuf
Projet nouveaux statuts du SIOM
Prolongement conduite d'eau pluviale le long de la RD 128-Convention maîtrise ouvrage avec le SIAVB-Convention rétrocession de l'ouvrage au SYB
Proposition Conseil district sur bouclage francilienne au sud ouest de l'Ile de France
Proposition aménagement délibération sur l'extension compétences du DIPS
Proposition de modification de l'article 5 des statuts du DIPS
Proposition de modification des statuts
Proposition modificative article 4 des statuts du DIPS
Protocole d'accord pour la mise en oeuvre d'ATOUT PLIE
Préfiguration agence urbanisme
Présentation du projet budget primitif 2001
Présentation rapport activités 2000-Prise acte
Présentation rapport d'activités 1999-Prise acte
Présentation rapport marchés publics-Prise acte
Présentation rapport sur marchés publics-Prise acte
PÉPINIÈRES D'ENTREPRISES - TARIFS DE MISE -EN DISPOSITION DESERVICES POUR L'ANNÉE 2009
Pépinière d'entreprises - Tarifs de mise A disposition de services pour l'année 2011
Pépinière d'entreprises-Convention mise à disposition services
Pépinière d'entreprises-Tarifs mise à disposition services pour 2006
Pépinière entreprises Orsay-Création trois emplois
Pépinière entreprises Orsay-Reprise gestion directe
Pépinières d'entreprises - Tarifs de mise à disposition de services pour l'année 2009
Pépinières d'entreprises d'Orsay-Procès verbal mise à disposition bien immeuble rue Jean Rostand
Pépinières d'entreprises-Tarifs des services pour 2006
Pépinières d'entreprises-tarifs mise à disposition de services pour l'année 2007
Pôle scientifique et technologique du plateau de Saclay-Demande inscription au titre du 12ème contrat de plan
Quartier Camille Claudel: Demande de financement de l'Etat de l'opération d'aménagement au titre du Grand projet 3 du CPER 2007-2013.
Quartier de la Mesure – Autorisation donnée au Président pour signer un avenant à l’acte de vente des îlots A à D
Quartier de la mesure à Palaiseau - Approbation de l'avant-projet et procedure de déclaration d'Utilite Publique
Quartier de la mesure à Palaiseau - Approbation du bilan de la concertation
Quartier du Lycée Camille Claudel - Autorisation donnée au Président de signer l'Avenant n°2 au marché du bureau d'études EGIS Aménagement
Quartier du Lycée Camille Claudel - Opération « Ilot Piscine » – procédure d’enquête parcellaire
Quartier du lycée camille claudel - Opération « Ilot Piscine » – Approbation du principe de l’opération et procédure de déclaration d’utilité publique
RD 128-Cession d'emprises foncières-Travaux sécurité
RD 128-Etude aménagement
RD 36 et Tronçon Central Site Propre de Transport en Commun-Déviation et doublement
RD 36 – Aménagement d’une infrastructure multimodale de Châteaufort à Palaiseau – Avis sur le dossier d’enquêtes conjointes préalables
RD 36 à gare Lozère à Palaiseau-Avenant n°1 au marché avec la société RPS
RD 60 Igny - aménagement paysager des carrefours Croizat et Kennedy
RD 988 (ROUTE DE CHARTRES) a gometz le châtel Approbation de la convention fixant la participation financière de la commune a la réalisation des travaux de réaménagement
RD 988 (Route de Chartres) à GOMETZ LE CHÂTEL - Approbation de la convention entre France telecom et la Communauté d'agglomération pour les travaux de mise en souterrain du réseau de télécommunications
RD 988 (Route de Chartres) à Gometz-le-Châtel travaux d'enfouissement des reseaux et de renovation de l'éclairage public Autorisation donnee au President pour signer le marché de travaux avec l'entreprise ETDE
RD 988 (route de chartres) a gometz le chatel Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le département de l'essonne pour les travaux de réaménagement
RD 988 à Gometz le Châtel-travaux de rénovation voirie-demande de subvention auprès du CG 91
RD60 Igny-travaux d'enfouissement
REALISATION DES ESPACES PUBLICS AU QUARTIER DE LA SFIM A PALAISEAU - APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LA FICHE FINANCIERE
RENOUVELLEMENT DU COMITÉ D'AGRÉMENT DES PÉPINIÈRES D'ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
REPRESENTATION DE LA CAPS AU CONSEIL DE LA FACULTE DES SCIENCES D'ORSAY
RN 446-Aménagement-Participation districale
RTE enfouissement ligne haute tension - signature convention
RUE DE L'EFFORT MUTUEL A PALAISEAU - TRAVAUX DE RÉAMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE AUTORISATION DONNÉE AU PRÉSIDENT POUR SIGNER LE MARCHÉ AVEC LES ENTREPRISES
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d'assurance statutaire du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG)
Rando VTT 2005-Tarifs
Rando VTT 2005-Vacation animation FLAT
Rando VTT-Participation CAPS
Rando VTT-Projet-Participation districale
Rando VTT-Tour plateau Saclay-Participation CAPS
Randonnée VTT-Approbation organisation et convention avec l'OCGIF
Rapport annuel sur l'accessibilité aux personnes handicapées
Rapport d'activités 2001
Rapport sur acquisitions et cessions foncières 2000-Prise acte
Rapport sur acquisitions et cessions foncières 2001
Rapport sur marchés publics 2000-Prise acte
Rapport sur marchés publics 2001
Rd 36 - palaiseau/les yvelines – aménagement d'une infrastructure multimodale
Realisation des espaces publics au quartier de la SFIM a Palaiseau-Demande de subventions aupres du Conseil General de l'Essonne et du Conseil Regional d'Ile deFrance
Reconstruction des conservatoires
Recours à du personnel intérimaire
Remboursement DGF trop perçue-Echéancier
Remplacement d'un délégué au SIOM
Remplacement d'un délégué au SYB
Renouvellement de l'adhésion A l'association française du développement urbain
Renouvellement de l'adhésion au réseau P3MIL
Renouvellement de l'adhésion de la Communauté d'agglomératiion au réseau P3MIL
Renouvellement de l'adhésion opticsvalley
Renouvellement de l'adhésion systém@tic paris région
Renouvellement de l'adhésion à SYSTEM@TIC PARIS REGION
Renouvellement de l'adhésion à l'assocaiation INCUBALLIANCE
Renouvellement de l'adhésion à l'assocaition ADEZAC
Renouvellement de l'adhésion à l'assocaition Paris ile de france Capitale economique
Renouvellement de l'adhésion à l'assocaition Systém@tic paris Région
Renouvellement de l'adhésion à l'association ADEZAC
Renouvellement de l'adhésion à l'association Optics Valley
Renouvellement de l'adhésion à l'association réseau p3mil
Renouvellement de la cotisation annuelle à l'afnor
Renouvellement de la cotisation à l'association AFNOR pour le suivi de la certification norme NF services "activités des pépinières d'entreprises"
Renouvellement de la subvention a paris saclay innovation
Renouvellement de la subvention a scientipole initiative
Renouvellement du comité d'agrément des pépinières
Renouvellement du comité d'agrément des pépinières d'entreprises de la Communauté d'agglomération
Renouvellement du conseil economique et social et adoption du nouveau reglement interieur
Renouvellemnt de l'adhésion à l'association OPTICSVALLEY
Reprise anticipées des résultats de la section de fonctionnement
Reprise de provision
Reprise sur amortissement des années 1996 à 1998
Représentation ADEZAC
Représentation CAPS au CROUS de Versailles
Représentation CAPS à l'IUT d'Orsay
Représentation CROUS
Représentation Etablissement Public Foncier
Représentation IUT
Représentation Incuballiance
Représentation Opticsvalley
Représentation Science Accueil
Représentation Scientipole Initiative
Représentation Scientipôle Savoirs Société
Représentation Systém@tic
Représentation de la CAPS à l'ADEZAC
Retrait communauté Bièvres-Répartition des biens
Retrait communes des Yvelines-Répartition des biens
Rigole de Corbeville Laval-Réalisation ponceau
Rigole de Corbeville à Saint Aubin-Réalisation ponceau-Convention avec le SYB
Rigole des Granges-Renonciation subvention de la DIREN Ile de France
Rigole des Granges-Restauration-Régularisation participationD2004-030-Rigole des Granges-Restauration-Régularisation participation
Rigole domaniale
Routes du Val Courcelle et de la Damiette-Résiliation des conventions de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le SIEVYB relatives
Rue Pierre Lescot à Igny - avenants n° 1 aux marchés d'aménagement (Electrofrance et Colas)
Rue Pierre Lescot à Igny déclarée d'intérêt communautaire
Rue Pierre Lescot à Igny-Demande subvention au Conseil Général
Rue Pierre Lescot à Igny-Demande subvention au Conseil Régional
Rue Pierre Lescot à Igny-Travaux aménagement-Approbation programme et fiche financière
Rue Pierre Lescot à Igny-Travaux aménagement-Convention France Telecom
Rue Pierre Lescot à Igny-Travaux aménagement-Convention avec EDF-Gaz de France Distribution Essonne
Rue Pierre Lescot à Igny-Travaux aménagement-Marchés COLAS,QUEKENBORN et ELECTROFRANCE
Rue Pierre Lescot à Igny-Travaux aménagement-Modification programme et fiche financière
Rue de Lattre Tassigny à Orsay-Travaux-Autorisation de programme et crédits de paiement
Rue de l'Effort Mutuel à Palaiseau - travaux de réaménagement de la voirie : autorisation donnée au Président pour signer le marché avec les entreprises : - EUROVIA IDF SAS pour le lot 1 aménagement de voirie - ETS PRUNEVIEILLE SA pour le lot 2 mobilier et câblage d'éclairage public
Rue de la Sablière - avenant n° 1 Lot 1 Colas Quekenborn
Rue de la Sablière - avenant n° 2 SPIE SFRE
Rue de la Sablière Palaiseau-Marché voirie et enfouissement réseaux
Rue de la Sablière à Palaiseau déclarée intérêt communautaire
Rue de la Sablière à Palaiseau-Demande subvention au Conseil Général
Rue de la Sablière à Palaiseau-Travaux aménagement-Approbation programme et fiche financière
Rue de la Sablière à Palaiseau-Travaux aménagement-Convention France Telecom
Rue de la Sablière à Palaiseau-Travaux aménagement-Convention avec EDF-Gaz de France Distribution Essonne
Rue de la Sablière à Palaiseau-Travaux-Autorisation de programmes et crédits de paiement
Rue de la Vierge à Bures-Travaux aménagement-Convention avec France Télécom
Rue de la Vierge à Bures-Travaux rénovation-Approbation programme et fiche financière
Rue de la Vierge à Bures-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Général
Rue de la Vierge à Bures-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
Rue de la Vierge à Bures-Travaux rénovation-Signature marchés
Rue de la Vierge-avenant N°2 marché 2006.62 avec POA
Rue de lÆEffort Mutuel Ó Palaiseauá-
Rue des DelAches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Demande subvention au Conseil Général
Rue des Delâches et rue de Grivery à Gometz-le-Châtel-Voiries intérêt communautaire
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Approbation fiche financière
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Demande subvention au Conseil Général
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Demande subvention à Région Ile de France
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Demande subvention à l'Agence de l'Eau Seine Normandie
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Modification programme et fiche financière
Rue des Delâches à Gometz-le-Châtel-Travaux construction-Signature marché travaux
Rue du Val Courcelle à Gif-Avenant n°1 marché COLAS
Rue du Val Courcelle à Gif-Travaux aménagement-Marché
Rue du Val Courcelle à Gif-Travaux rénovation-Approbation programme et fiche financière
Rue du Val Courcelle à Gif-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Général
Rue du Val Courcelle à Gif-Travaux rénovation-Demande subvention au Conseil Régional d'Ile de France
Réalisation 1998 du programme pluriannuel
Réalisation 2000 du programme pluriannuel-Prise acte
Réalisation aires d'accueil gens du voyage - demande subvention
Réalisation opération de L'Esplanade du Moulon-Désignation représentants du DIPS au groupe de travail
Réalisation sculpture mathématique dans parc IHES-Subvention
Réalisations 1999 du programme pluriannuel-Prise acte
Réalisations 2001 du programme pluriannuel-Prise acte
Réamenagement de la route de Gif entre la place de la mairie et la ferme du bel air a villiers-le-bacle : avenant n° 3 avec le groupement Progexial, Contact vrd, Geo-sigma et Folio paysage pour modification du programme et résiliation du marché
Régime indémnitaire chef de garage
Réglement intérieur de la CAPS
Réglement intérieur du DIPS
Réinformatisation des bibliothèques et médiathèques communautaires et de la commune des Ulis- Création d'un catalogue unique et d'un portail de services - Demande de subventions auprès du Conseil Général de l'Essonne, de la Région Ile-de-France et de la DRAC Ile-de-France - Autorisation donnée au Président de signer toutes les pièces afférentes
Répartition charges d'aménagement et d'entretien cheminements pédestres et cyclables
Répartition partielle de l'écrêtement de l'indémnité de fonction du Président à deux conseillers exerçant une délégation
Rétrocession à Saint Aubin des parcelles acquises par le DIPS dans la Frange Boisée
SAEIV Phébus - Demande de subvention au Conseil régional
SAEM augmentation du capital
SAGEM - Avenant n°1 au lot n°1 avec la Sté OCCAMAT-OCCAMIANTE
SAGEM - Avenant n°1 avec Sté NORISKO
SAGEM - travaux désaémiantage - avenant n°1 au lot 2
SAGEM acquisition terrains - demande subvention
SALLES DE DIFFUSION CULTURELLE - AIDE AU RENOUVELLEMENT
SALLES DE DIFFUSION CULTURELLE – AIDE AU RENOUVELLEMENT DES MATERIELS SCENIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L’ESSONNE
SALLES DE DIFFUSION CULTURELLE – AIDE AU RENOUVELLEMENT DES MATERIELS SCENIQUES - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE L’ESSONNE
SCIENTIPOLE, Savoirs et SociÚtÚ û cotisation annuelle
SCIENTIPOLE, Savoirs et SociÚtÚ û ½áfinale nationale des trophÚes de la robotique 2008á+
SCIENTIPÔLE, SAVOIR ET SOCIÉTÉ - ' A LA RENCONTRE DES PRIX
SEAM ûcotisation pour lÆannÚe 20072008
SEAM-Adhésion pour l'année 2006-2007
SECTEUR DE MOULON – REALISATION DE LA 1ERE PHASE DES TRAMES VERTES – AVENANT N° 2 AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE N° 2004-16 AVEC LE GROUPEMENT SIMON/SOREC
SEM Essonne Aménagement-Achat actions détenues par Orsay et Bures
SEM Essonne Aménagement-Représentation CAPS au Conseil d'Administration
SEM Essonne Aménagement-Représentation CAPS aux Assemblées Générales
SEM Essonne jetons de présence
SFIM SAGEM - dépollution démolition désamiantage - signature président
SFIM SAGEM - marchés dépollution et désamiantage - OCCAMAT et LOGITRIM
SFIM SAGEM - recherche pollution des sols - marché Norisko
SFIM SAGEM -avenant n°2-OCCAMAT OCCAMIANTE
SFIM-SAGEM - mission de contrôleur technique - marché avec Sté Qualiconsult
SFIM-SAGEM concertation préalable à la création de la ZAC
SFIM-SAGEM définition nouveau périmètre d'étude préalable à création ZAC
SFIM-SAGEM désignation promoteur
SFIM-SAGEM marché société QUARTET
SFIM-SAGEM-Création et réalisation
SFIM-SAGEM-Désignation jury offre promoteurs
SFIM-SAGEM-Marché étude impact
SFIM-SAGEM-Marchés études définition d'urbanisme
SFIM-SAGEM-Modalités concertation préalable
SFIM-SAGEM-Modalités concertation préalable à création
SFIM-SAGEM-Palaiseau-Acquisition terrains
SFIM-SAGEM-Signature marché maîtrise d'oeuvre
SFIM-SAGEM-autorisation pour signer promesse de vente société SOCOGIM
SIDOMPE-Nomination délégués communautaires
SIG - signature d'un marché de fourniture et mise en oeuvre d'une SIG
SIG Marché de fourniture et mise en oeuvre sté ESRI augmentation lot2
SIG Marché de fourniture et mise en oeuvre sté ESRI modification lot1
SIG-Convention mise à jour du Plan Cadastral Informatisé avec la DGI
SIG-marché fourniture et système information géographique contrat de maintenance
SIGNATURE D’UNE CHARTE DES OPERATEURS DU RESEAU CREE (CREER OU REPRENDRE UNE ENTREPRISE EN ESSONNE)
SIOM-Adhésion au 1er janvier sous reserve de la transformation en communauté d'agglomération
SIOM-Demande adhésion de la CAPS
SIOM-Election d'un représentant titulaire
SIOM-Election de deux délégués titulaires et de trois délégués suppléants
SIOM-Election des représentants de la CAPS
SIOM-Modification statuts
SIOM-Nomination délégués communautaires
SIOM-Remplacement d'un délégué
SOLDE DE LA SUBVENTION AVEC L’ASSOCIATION IDEMU : CHANTIER D’INSERTION ESPACES VERTS ET PATRIMOINE A PALAISEAU
SOLEIL-Participation financière de la CAPS à la réalisation étude développements industriels
SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY EN FAVEUR DU JAPON
SPORTS ET MUSIQUE EDITION 2010
SYB-Adhésion commune Châteaufort
SYB-Adhésion de Buc
SYB-Adhésion de Toussus le Noble
SYB-Comité se suivi de la convention avec le DIPS
SYB-Confirmation demande adhésion de la CAPS
SYB-Convention répartition compétences avec le DIPS
SYB-Convention répartition compétences avec le DIPS-Annexe 4
SYB-Demande adhésion de la CAPS
SYB-Election de délégués
SYB-Remplacement d'un délégué
SYB-Remplacement de deux délégués
SYB-Rétrocession canalisation eaux pluviales à Palaiseau-Convention
Saclay-Avis sur projet POS révisé et arrêté
Saclay-Avis sur projet de POS révisé et arrêté
Saint-Aubin carrefour
Salle de diffusion Marcel Pagnol à Bures-Tarifs location 2006
Salle de diffusion culturelle - matériels scéniques - demande de subvention Conseil général de l'Essonne
Salle de diffusion culturelle d'Igny-Tarifs intervenants extérieurs accueil et surveillance locaux
Salle de spectacles communautaire - tarification et adoption du reglement d'utilisation
Salle de spectacles communautaire de palaiseau - travaux de renovation : - autorisation donnee au president de signer le marche de programmation et d'assistance a maitrise d'ouvrage
Salle diffusion culturelle Guy Vinet à Palaiseau-Tarifs location 2006
Salles de diffusion culturelle - Aide au renouvellement des matériels scéniques au titre de 2010 - Demande de subvention auprès du conseil général de l'Essonne
Salles de diffusion culturelle - aide au renouvellement des materiels sceniques au titre de 2011 - demande de subvention aupres du conseil general de l'essonne
Salles de spectacles communautaire à Palaiseau - Autorisation donnée au Président de signer la convention de refacturation des frais afférents à la salle Guy Vinet
Salles de spectacles communautaire à Palaiseau - Autorisation donnée au Président de signer le procès verbal de mise à disposition du bien immeuble sis 16, avenue de la République
Salon des entrepreneurs
Schéma de principe des circulations douces
Schéma de principe des circulations douces - convention avec le SIAVB
Schéma directeur d'hydraulique et d'assainissement du plateau de Saclay-Prise acte-Approbation grands principes
Schéma directeur hydraulique phase 3
Science Accuei-Désignation d'un représentant au conseil d'administration
Science Accueil-Avenant n°1 à la convention
Science Accueil-Avenant n°2 à la convention du 30 mars 2005
Science Accueil-Création d'un poste cadre A
Science Accueil-Election représentant du District au conseil d'administration
Science Accueil-Participation CAPS
Science Accueil-Participation de la CCPS
Science Accueil-Participation district
Science Accueil-Participation du DIPS
Science Accueil-Subvention
Scientipôle Initiative-Participation DIPS
Secteur de Moulon – Approbation de l’avenant n°3 au marché de maîtrise d’oeuvre avec le groupement Simon/Sorec
Secteur du Moulon - trames vertes - demande de subvention Agence eau seine-Normandie
Secteur du Moulon - trames vertes - demande de subvention CRIF
Secteur du Moulon - trames vertes - demande de subvention DIREN
Secteur du Moulon - trames vertes - demande de subvention agence espaces verts Ile de France
Secteur du moulon trames vertes convention de mandat
Sente de la Fontaine à Loges en Josas-Participation travaux aménagement
Sente de la Fontaine à Loges en Josas-Subvention pour aménagement
Sente de la Fontaine-Confirmation participation travaux aménagement
Sentier agricole-Demandes de subventions pour réalisation
Sentier agricole-Prolongation réalisation
Services aux habitants-Prise acte des propositions du groupe de travail
Sevices aux habitants-Prise d'acte objectifs du groupe de travail
Signature contrat communautaire d'aménagement et de développement et contrat triennal départemental
Signature convention CAPS-Agence pour économie-SIMI 2006
Signature convention pour la télétransmission des actes
Signature d'un acte authentique secteur SFIM-SAGEM Palaiseau
Signature marché achat livres
Signature marché groupement commandes travaux entretien-éclairage public-signalisation lumineuse
Signature marché location longue durée véhicules GNV sans chauffeur
Signature marché mission études culturelles
Signature promesses de ventes immobilières
Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) - confirmation de l'apport en nature au capital de la SAEML et approbation de l'augmentation de capital
Soleil-Mise en oeuvre projet
Soleil-Projet
Soutien au 2ème jumping international de l'X
Soutien au 3Þme Jumping International de lÆX
Soutien financier au projet d’implantation Jardin de Cocagne à Vauhallan
Soutien à l'étude de faisabilité pour l'implantation du site national 'COCAGNE' sur la commune de Vauhallan
Soutien à l'étude de faisabilité pour l'implantation du site national cocagne sur la commune de Vauhallan
Soutien à l'étude de faisabilité pour la mise en place de circuits courts pour l'approvisionnement de la restauration collective locale pilotée par l'AMAP 'les Jardins de Cérès'
Sport et musique édition 2011 - attribution d'une subvention aux associations sportives
Sport et musique- Approbation des objectifs et autorisation de demande de subvention
Structure partenariale avec Etat, Région, Départements de l'Essonne et des Yvelines
Subvention acquisition aménagement bois de l'ONERA - AEV
Subvention acquisition aménagement bois de l'ONERA - CG 91
Subvention au Collectif Paris Saclay Innovation
Subvention pour L'Essonne fête la science à Palaiseau
Subvention à l'association ATOUT PLIE NORD-OUEST 91
Subvention à scientipôle capital
Suppression d'un emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe
Synchroton Soleil
Synchroton Soleil-Avis de la CCPS sur demande de permis de construire
Synchroton Soleil-Demande subvention pour travaux d'analyse de sols
Synchroton Soleil-Ecole européenne du patrimoine-Subvention
Synchroton Soleil-Projet
Synchroton Soleil-Subvention
Synchrotron Soleil - attribution d'une subvention
Systeme astreinte surveillance infrastructures
Sécurisation gare du Guichet
Séisme Asie du Sud-Subvention
TARIFICATION LOCATION DE LA SALLE DES FETES DE PALAISEAU
TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DE LOCAUX POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER L'AVENANT N°1
Tableau des effectifs-Création d'emploi-Régime indémnitaire
Tableau des emplois
Tableau des emplois 1998
Tableau des emplois 1999
Tableau des emplois 2000
Tableau des emplois 2001
Tableau des emplois 2005
Tableau des emplois 2006
Tableau des emplois année 2006-Actualisation
Tableau des emplois-Création postes
Tableau effectifs-Création et suppression postes
Tangentielle férrée sud Massy, Evry, Melun-Projet
Tarification 2007-2008 CRI Palaiseau
Tarification 2012 des pépinières de la communauté d'agglomération
Tarification de l'ecole de musique saclay
Tarification du conservatoire de palaiseau 08-09
Tarifs des écoles d'enseignement artistique pour les personnes de la CAPS - modification
Tarifs écoles Bures-Palaiseau-ENMD personnels CAPS-modifications
Tarifs écoles enseignement artistique Bures, Igny, Palaiseau et ENMD
Taux TEOM 2007
Taux Taxe Professionnelle Unique 2005
Taux Taxe Professionnelle Unique 2006
Taux Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2005
Taux Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2006
Taux Taxe professionnelle unique 2007
Taux impôts directs additionnels-Taux taxe professionnelle de zone
Taxe professionnelle pour 2004-Désignation logement référence
Temps partiel-Mise en conformité juridique
Tempête 1999-Actions de solidarité districale
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine d'Orsay
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Bièvres
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Bures
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Chateaufort
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Gif
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Jouy-en-Josas
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Lges-en-Josas
Tempête 1999-Participation districale travaux restauration patrimoine de Vauhallan
Terrain NAUX dans Polytechnique-Aménagement-Convention mandat à l'AFTRP
Tournoi internationnal football-Subvention
Toussus-le-Noble-Mise en oeuvre PIG
Trames vertes-Avenant n°1 à convention mandat avec Essonne Aménagement
Transfert de Marché n°2006-72 BETURE-EGIS - avenant n°1
Transfert de la salle des fêtes et restitution de la salle Guy VINET à Palaiseau
Transfert de voiries - adoption P.V mise à disposition
Transfert des voiries-Adoption du procès verbal de mise à disposition - Commune d'Orsay
Transfert du droit de préemption urbain renforcé sur parcelles situées à Palaiseau
Transfert équipements culturels adoption procès verbaux mise à dispo
Transformation communauté de communes en communauté d'agglomération
Transformation du DIPS en communauté d'agglomération
Transformation poste attaché territorial en ingénieur subdivisionnaire chargé du développement économique et de l'observatoire du logement
Transformation poste technicien en poste spécifique de cadre A chargé du développement économique, de l'observatoire économique et de l'observatoire du logement
Transport - lignes Gif-sur-Yvette - acquisition véhicule - demande de subvention
Transport- Demandes subventions pour études diagnostic
Transport-Acquisition d'un véhicule
Transport-Acquisition détecteurs de feux sur ligne 039-008-Demande subvention
Transport-Assistance mise en place réseau maillé
Transport-Avanant financier lignes 495 et 496
Transport-Avenant financier ligne 006-001
Transport-Avenant financier ligne 006-007
Transport-Avenant financier ligne 006-008
Transport-Avenant financier ligne 269-002
Transport-Avenant financier lignes 020-003, 020-007
Transport-Avenant financier lignes 039-004, 039-008, 039-019, 039-032
Transport-Avenant n°1 à la convention spéciale du 9 mars 2001 avec Gif
Transport-Avenant n°2 ligne 06-001
Transport-Avenant n°2 lignes 495 et 496
Transport-Avenant n°2 à la convention avec la Communauté de communes du Grand Parc
Transport-Avenant n°2 à la convention pour ligne 006-007
Transport-Avenant n°2 à la convention sur lignes 495 et 496
Transport-Avenant n°3 à la convention sur ligne 006-001
Transport-Avenant n°4 ligne 06-07
Transport-Avenant n°4 ligne 06-08
Transport-Avenant n°4 ligne 269-002
Transport-Avenant n°4 lignes 020-003 et 020-007
Transport-Avenant n°4 lignes 039-032, 039-004, 039-008 et 039-019-SAVAC
Transport-Avenant n°5 à la convention sur ligne 006-07
Transport-Avenant n°5 à la convention sur ligne 006-08
Transport-Avenant n°5 à la convention sur ligne 269-002
Transport-Avenant n°5 à la convention sur lignes 020-003 et 020-007
Transport-Avenant n°5 à la convention sur lignes 030-004, 039-008, 039-019 et 039-032
Transport-Avenant à la convention pour ligne 006-008
Transport-Avenant à la convention pour ligne 269-002
Transport-Avenant à la convention pour lignes 020-003 et 020-007
Transport-Avenant à la convention pour lignes 039-004, 008 et 019
Transport-Charte départementale de qualité
Transport-Convention avec Bièvres concernant l'exploitation des lignes 495 et 496
Transport-Convention avec Saulx-les-Chartreux pour ligne DM 12
Transport-Convention avec Saulx-les-Chartreux-Ligne DM 12
Transport-Convention ligne 006-001
Transport-Convention lignes 495 et 496
Transport-Création comité local des transports du plateau de Saclay
Transport-Dispositions budgétaires 2002
Transport-Dispositions budgétaires 2004 pour ligne 269-002
Transport-Dispositions budgétaires 2004 pour lignes 495 et 496
Transport-Dispositions budgétaires 2004-Ligne 006-001
Transport-Dispositions budgétaires 2004-Ligne 006-007
Transport-Dispositions budgétaires 2004-Ligne 006-008
Transport-Dispositions budgétaires 2004-Lignes 020-003 et 020-007
Transport-Dispositions budgétaires 2004-Lignes 039-004, 039-008, 039-019
Transport-Doublage sur ligne 39-02
Transport-Désignation jury maîtrise d'oeuvre-Arrêts de bus
Transport-Gare de Massy et Palaiseau-Modalités de concertation
Transport-Information voyageurs temps réel
Transport-Ligne 039-004-Fonds de concours
Transport-Ligne 495 et 496-Participation Communauté Grand Parc
Transport-Ligne de l'Université-Compensation tarifaire
Transport-Mise en oeuvre du Tronçon central du Site Propre de Transport en Commun
Transport-Mise en oeuvre réseau maillé du bassin du DIPS
Transport-Mission d'assistance pour élaboration projets d'amélioration lignes réseau maillé
Transport-Organisation transports en commun suite à la fermeture du CV 6 à Gif
Transport-Poursuite prise en charge compensation tarifaire sur ligne 06-07
Transport-Principes généraux du réseau maillé en communes du DIPS
Transport-Prise en charge titre pour cartes optile ligne 39-19
Transport-Proposition doublages scolaires sur lignes éxploitées par la SAVAC
Transport-Renouvellement véhicules
Transport-Renouvellement véhicules-Demande subvention
Transport-Réglement des engagements pris pour le réseau maillé du plateau de Saclay
Transport-Réouverture route Guerie
Transport-Réseau maillé de transports en commun-Fonds de concours 2000
Transport-Service aux habitants du DIPS-Voeux du groupe de travail sur développement et amélioration transports en commun
Transport-Travaux aménagement point d'arrêt ligne 039-004 à Voisins-le-Thuit
Transport-Visite système transport à la demande de Saint Brieuc
Transport-ligne DM 12-Convention avec Saulx-les-Chartreux
Transports-Schéma
Travaux d'amenagements paysagers et de circulations douces sur la rigole de Chateaufort - Demande de subventions
Travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de la Mesure à Palaiseau : déclaration de projet
Travaux de réamenagement de la rue de l'effort mutuel a Palaiseau : autorisation donnée au président pour signer l'avenant n° 2 au marché 2007-32 (lot n° 1) avec le groupement Progexial, Contact vrd, Geo sigma et Folio paysage
Travaux ouvrage d'art - entreprises POA et MARCANTERRA
Trophées robotique 2007
UDCMIE-Autorisation d'adhésion annuelle
UN JOUR UNE OEUVRE - AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LA CONVENTION TRIPARTITE
USP Football : attribution d'une subvention
USP Palaiseau football 2007 - subvention
USP SECTION FOOTBALL : TOURNOI NATIONAL POUSSIN ET BENJAMIN 2010 – DEMANDE DE SUBVENTION
USP section athlétisme - Attribution de subvention
Union sportive de palaiseau section football - tournoi national poussin et benjamin 2011 - attribution de subvention
Usage chèques intermittents
VERSEMENT D’UN FONDS DE CONCOURS POUR PARTICIPER AU FINANCEMENT DE L’ETUDE DE FAISABILITE MULTI ENERGETIQUES DES BATIMENTS COMMUNAUX – COMMUNE DE VAUHALLAN
VILLE DE GIF SUR YVETTE - DEMANDE DE SUBVENTION RAID DES 3 RIVIERES
Vallée de la Bièvre-Opposition projet de fermeture deux gares
Vauhallan demande sortie du DIPS
Vauhallan-Convention Festival de l'Epouvantail
Vauhallan-Convention pour Festival de l'Epouventail
Vauhallan-Convention services occupation sols
Vente d'actions de la SAEML Scientipole Aménagement à OPIEVOY
Vente d'un terrain d'implantation mondial au groupe Danone
Vente de terrains à l'agence des espaces verts
Versement d'un fond de concours pour participer à la réalisation de la bibliothèque haute qualité environnementale de Gometz-le-Chatel
Viabilisation Gamma Scientipôle
Viabilisation zone activité Corbeville-Maîtrise oeuvre à la DDE
Villiers le Bâcle demande sortie du DIPS
Villiers-le-Bâcle-Convention pour Ensemble pour la lecture
Voeu Voiries communautaires au 1er janv 2006 - évaluation charges transférées
Voeu implantation d'une maison médicale
Voirie d'intérêt communautaire - définition de l'intérêt communautaire en matière de voirie et tableau de classement des voies
Vote Budget Primitif 1997
Vote Budget Primitif 1998
Vote Budget Primitif 1999
Vote Budget Primitif 2000
Vote Budget Primitif 2001
Vote autorisation crédit paiement-Trop perçu DGF
Vote d'une autorisation de programmme/ crédits de paiement N° 2010/05 - construction d'un centre
Vote du Budget Primitif 2003
Vote dÆune autorisation de programme crÚdits de paiements n¦0804 ûEffort Mutuel Ó Palaiseau
Vote taux d'impôts directs additionnels-Vote taux taxe professionnelle de zone
Vote taux d'impôts directs et la TP
Vote taux impôts directs additionnels-Vote taux TP de zone
Vote taux impôts directs additionnels-Vote taux taxe professionnelle de zone
Vote taux impôts indirects additionnels-Vote taux taxe professionnelle de zone
Voyage d'étude de la Ruhr-Fixation montants participations
ZAC DES RUCHERES (IGNY) – DECLARATION DE PROJET
ZAC DES RUCHERES IGNY – DESIGNATION DE L’AMENAGEUR
ZAC Moulon-Approbation plan aménagement
ZAC Moulon-Approbation programme équipements publics
ZAC Moulon-Convention
ZAC Saint-Clair-Désignation membres commission ouverture offres consultation
ZAC Saint-Clair-Engagement concertation préalable à la création
ZAC Saint-Clair-Engagement consultation aménageurs et approbation dossier
ZAC de Coberville-Mission de mandat au SIAVHY pour réseau d'eaux usées
ZAC de Corbeville-Extension réseau d'eaux usées-Annulation mission de mandat SIAHVY
ZAC du parc Saint-Clair-Commissions offres consultation
ZAC parc Saint-Clair-Désignation aménageur
ZAE d'intérêt communautaire
Zac des des Ruchères - Autorisation donnée au Président pour signer l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière avec l'EPFIF et la commune d'Igny
Zone NAUX à Palaiseau-Aménagement-Convention avec l'Etat, le Ministère culture et communication, la DRAC d'Ile de France pour des fouilles
Zone NAUX à Palaiseau-Aménagement-Convention avec le Conseil Régional
Zone NAUX à Palaiseau-Aménagement-Convention avec le SEDIF
Zone activité de Corbeville-Motorola-Permis de démolir et de construire
Zone d'activité de Corbeville-Engagement du DIPS et demandes de concours à la DDE et au SIAHVY
Zone d'aménagement concerté des Ruchères - Modification du projet
abrogation du procès verbal de mise à disposition de la voirie, de la convention pour la reprise de dette relative à la voirie de Bures-sur-yvette à compter du 1er janvier 2011
actualisation du tableau général des emplois - création d'un emploi de directeur général adjoint des services
adhesion a la mission ecoter - renouvellement
adhesion a la mission locale des ulis - renouvellement
adhésion A opticsvalley - renouvellement
adhésion atout plie (nord-ouest 91)- renouvellement
adhésion systém@tic paris région - renouvellement
adhésion à l'Inter-réseau du Développement Social Urbain (IRDSU)
adhésion à l'association réseau p3mil - renouvellement
adhésion à l'association terre et cité-Renouvellement
adhésion à l'inter-réseau du développment social urbajin (IRDSU)- renouvellement
adhésion à la mission locale des Ulis
adhésion à la mission locale vitacité - renouvellement
adhésion à science accueil - renouvellement
adoption des ratios pour avancement de grade
adoption des tarifs de location de la salle de spectacle barbara a gometz le châtel
adoption du tableau des emplois conservatoire Saclay
affectation du fonds intercommunal logement au titre de l'article 55 de la loi sru
approbation de la Convention de dette relative à la médiathèque Albert CAMUS à Gometz-le-châtel
approbation des procès-verbaux de fin de mise à disposition des voiries de Bures-sur-Yvette, Gif-sur-Yvette, Vauhallan
approbation du procès verbal concernant la Médiathèque Albert CAMUS à Gometz-le-châtel
association BD' essonne : demande de subvention pour BD essonne 2010
attribution d'une avance de trésorerie à l'association atout plie (nord-ouest 91)
attribution de compensation provisoire n° 2011-1
autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre dans le cadre des travaux de réhabilitation et de restructuration de la salle de spectacles intercommunale à palaiseau
autorisation donnee au president pour signer la convention constitutive du groupement de commandes pour l'elaboration de plans de mise en accessibilite de la voirie et des amenagements des espaces publics et la mise en conformite des etablissements recevant du public (ERP)
autorisation donnee au president pour signer la convention de groupement de commande pour la fourniture et pose de mobilier urbain, de signalisation verticale, directionnelle et signalisation de police et election des representants pour ce groupement
autorisation donnee au president pour signer la convention de groupement de commande pour les prestations de nettoyage et de balayage des voiries, des espaces publics et des abords exterieurs des equipements recevant du public
autorisation donnee au president pour signer les pieces du marche relatif au controle technique d'un centre aquatique - quartier camille claudel à palaiseau
autorisation donnée au Président de signer une convention avec la commune de GOMETZ-LE-CHATEL
autorisation donnée au Président pour signer des conventions de mise à disposition de services de voirie avec les communes, de Palaiseau, Orsay, Igny, Saclay, Gometz le Châtel, Saint-Aubin, Villiers le BâCLE
autorisation donnée au Président pour signer les pièces du marché relatif au groupement de commandes des services de télécommunications mobiles
autorisation donnée au Pt de signer actes authentiques (parcelles à Palaiseau)
autorisation donnée au président de signer la convention d'objectifs d'incuballiance
autorisation donnée au président pour signer l'avenant n° 1 au marché de nettoiement et balayage mécanique de la voirie d'intérêt communautaire avec l'entreprise europe services voirie
autorisation donnée au président pour signer la convention d'objectifs avec scientipole initiative
autorisation donnée au président pour signer le renouvellement de la convention relative à la reprise des ouvrages déclassés du réseau des bibliothèques-médiathèques par l'association bleu oxygène développement
avenant n° 2 au contrat communautaire d'aménagement et de développement entre le département de l'Essonne et de la communauté d'agglomération
batiments d'interêt communautaire - marché à bons de commande de prestations multitechniques pour la maintenance de l'ensemble du patrimoine bati de la communauté d'agglomeration : - autorisation donnée au président pour signer le marché 2009/01 passé avec l'entreprise xxxx
bibliothèques annexes de Palaiseau Autorisation donnée au Président pour signer la convention d'occupation des locaux et la convention de remboursement de frais de fonctionnement
clôture de l'autorisation de programme / crédits de paiement n°05/01 - aménagement d'un itinéraire pédestre et cyclable entre l'A87 et la ferme de la Vauve à Palaiseau
concert de poche : action culturelle avec les chantiers d'insertion
conservatoire de palaiseau : remplacement d'un batiment prefabrique existant par un batiment prefabrique a ossature bois Autorisation donnee au president de signer l'avenant n°1 du marché de travaux du lot n°2 'gros oeuvre et second oeuvre' n° 10T0026
convention commune de Versailles pour la mise en oeuvre cycle d'enseignement professionnel initial
convention commune de Versailles-Ecole musique baroque-délivrance diplôme d'études musicales
convention de mise a dispositon de la ferme de la commanderie pour les rando'durables 2010
convention de partenariat pour la manifestation 'Festival des épouvantails' - commune de Vauhallan
convention de partenariat pour la manifestation 'jazz à la ferme' - Commune de Saint-Aubin
convention de partenariat realtive à la présence de la communauté d'agglomération au salon des entrepreuneurs 2012
convention pour subvention avec l'association atout plie nord-ouest 91 : actions favorisant l'insertion des personnes en recherche d'emploi.
convention pour subvention avec l'association ecole de lfa deuxième chance en essonne
convention relative à l'organisation de l'étidion 2011 des 91 d'or
convention relative à la mise en place d'espace d'exposition communauté d'agglomération au salon de l'immobilier d'entreprise
cotisation AFNOR - renouvellement
creation d'une commission consultative des services publics locaux
debat d'orientations budgétaires
décharge de responsabilité du régisseur titulaire de la régie de recettes et d'avances du pôle politiques publiques
définition de l'intérêt communautaire en matière d'équipements culturels - espace culturel Barbara de Gometz-le-Châtel
désignation des représentants de la communauté d'agglomération au comité syndical du parc naturel regional de la haute vallee de chevreuse
désignation délégué suppléant SIOM
engagement financier sur le montant de l'adhésion 2011 de la mission locale vitacité pour le projet 'la mise à l'emploi des jeunes', appel à projet fonds social européen
entente avec les ulis
expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel
festival 'Ah, les beaux jours' demande de subvention
fonds intercommunal (usage des pénalités SRU)
groupement de commandes pour une assistance de maitrise d'ouvrage relative au renouvellement des marches telephonie et pour la mise en oeuvre de ces marches
indemnité versées aux vice-présidents et aux délégués
marché pour l'élaboration de plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics et la mise en conformité des établissements recevant du public (ERP)
mise à disposition d'un intervenent musical-convention Orsay
note d'orientation pour la protection et la valorisation des espaces naturels, forestiers et agricoles et la mise en place d'un programme d'action 2011-2013
participation au forum de recrutement organise par la ville des ulis
participation travaux route de la Gruerie
prise d'acte de la publication de la liste des marchés conclus au titre de l'année 2008
pépinières d'entreprises - tarifs de mise à disposition de services pour l'année 2008
reamenagement de la place de la mairie à Villiers le Bâcle : avenant n° 1 au marche de maitrise d'oeuvre n° 2009-055 avec BEA
renovation de la salle de spectacles intercommunal de Palaiseau : désignation des membres du jury de maîtrise d'oeuvre
réajustement de l'enveloppe du fonds social Europeen (FSE) mission locale des Ulis
révision de l'autorisation de programme / Crédits de paiement n° 2010/05 - Construction d'un centre aquatique
révision des autorisations de programme / crédits de paiement - réaménagement de la rue de l'Effort Mutuel (n°2008/04) - construction d'un centre aquatique intercommunal (n°2005/05) - requalification de tois zones d'activités (n°2011/06)
salle de danse école Jules Ferry Autorisation donnée au Président de signer la convention d'occupation des locaux et convention de remboursement de participation
secteur du Moulon - Trames vertes - avant projet
solde financier de l'adhésion a atout plie nord-ouest 91
subvention A paris saclay innovation - renouvellement
tarification d'intervenantss dans les écoles de musique -formation d'orchestre - jury
tarification des médiathèques
tarifs des bibliothèques et médiathèques
udget principal 2011 - Attribution d'une subvention au budget annexe des pépinières d'entreprises
vente d'actions détenues par la CAPS au capital de la SAEML Scientipole Aménagement
vente d'actions détenues par la Communauté d'agglomération au capital de la SAEML SCIENTIPOLE AMENAGEMENT A LOGIREP
versement d'un fonds de concours pour participer au financement de la chaudière géothermique du centre de loisirs-commune de Villiers-le-Bâcle
vote d'une autorisation de programme / crédits de paiement N° 2010/06 - requalification de trois zones d'activités économiques
Date du vote
Numéro de la délibération
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